Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

411 résultats pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 15/03/2024
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 15/03/2024
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/11/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/11/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/10/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/10/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ " - SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer d'attribuer des subventions d’investissement dans le cadre de cet AMI, pour un montant total de 277 106 €.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction tourisme et attractivité
  • Service : Service tourisme et montagne
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques

PROPOSITION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente de décider d’attribuer des subventions de fonctionnement pour un montant total de 39 300 € concernant les projets pour lesquels la Collectivité européenne d'Alsace a été sollicitée au titre du fonds de développement urbain, dans le cadre de l'appel à projets 2023 du Contrat de Ville de Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Nord Alsace
  • Service : Délégation territoriale Nord Alsace
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Nord Alsace - Haguenau - Wissembourg

PRISE DE PARTICIPATION À LA SCIC "LA CITÉ DES VINS D'ALSACE"

Resumé

Le Conseil Interprofessionnel des Vins d’Alsace (CIVA) ambitionne de créer à Kientzheim une Cité des Vins d’Alsace qui se veut un centre de promotion international des vins d’Alsace, pour les professionnels et le grand public. Ce projet se développera à proximité du Château de la Confrérie Saint Etienne à Kientzheim, ce qui permettra des synergies entre le Château et la future Cité des Vins. Pour porter ce projet ambitieux, le CIVA souhaite créer une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC). Le capital de cette SCIC serait réparti en 5 collèges : les organisations professionnelles viticoles ; les bénéficiaires de la SCIC ; les collectivités publiques ; les chambres consulaires et des partenaires privés. La Collectivité européenne d’Alsace propose, à travers ce rapport, d’intégrer le capital de la SCIC, en qualité de membre fondateur, à hauteur de 200.000 €.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Centre Alsace
  • Service : Délégation territoriale Centre Alsace
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente d'approuver l'attribution de subventions d'investissement au titre du Fonds Communal Alsace (FCA), pour un montant total de 1 098 284 €.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction appui et pilotage 3
  • Service : Pas de service
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants

CONTRACTUALISATION - MODIFICATION DES REGLEMENTS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION FINANCIERE

Resumé

Avec la Stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne d'Alsace souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Afin de simplifier l'instruction des dossiers et de mieux répondre aux attentes des partenaires, notamment Communes et EPCI, il est proposer à l'Assemblée de modifier les règlements du Fonds Attractivité Alsace et du Fonds Communal Alsace. Il est également proposer d’approuver les termes de la convention financière type destinée à définir les modalités de versement des subventions d'investissement attribuées au titre du Fonds Attractivité Alsace.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction appui et pilotage 3
  • Service : Pas de service
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente d'approuver l'attribution de subventions d'investissement au titre du Fonds de Solidarité Territoriale (FST) pour un montant total de 419 469 € et la prolongation de la durée de validité de deux subventions.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction appui et pilotage 3
  • Service : Service finances subventions
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants

ADHÉSION À LA FEDERATION DES ELUS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES

Resumé

Pour accompagner en expertise juridique et financière la Collectivité européenne d'Alsace dans le développement de ses entreprises publiques locales (EPL), il est proposé d’adhérer à la Fédération des Elus des Entreprises Publiques Locales. Cet acteur d'envergure nationale est à la disposition des collectivités pour renforcer le pilotage des SEM ou SPL et en faire des outils efficaces pour le développement des territoires.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction de l'innovation et de la transformation publiques
  • Service : Pas de service
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques

SOUTIEN AUX ACTIONS DES CHAMBRES CONSULAIRES

Resumé

Pour conforter les liens avec les Chambres Consulaires, il est proposé d'apporter le soutien de la Collectivité européenne d'Alsace au travers de plusieurs partenariats. Ces actions permettent de promouvoir les coopérations, renforcer l'activité de proximité, valoriser des savoirs faire, développer les mobilités et les énergies renouvelables. La Collectivité européenne d'Alsace a pu soutenir la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole avec la plateforme Business Sourcing. La Chambre de Métiers d’Alsace et notre collectivité ont signé une convention de partenariat pour la période 2022-2025. Il est proposé que la Collectivité européenne d’Alsace affirme son soutien avec l'attribution des subventions de fonctionnement d'un montant total de 30 800 €.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Direction tourisme et attractivité
  • Service : Pas de service
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Resumé

Avec la Stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Pour faire face aux grands défis énergétiques, écologiques, de cohésion sociale et d’attractivité, la Collectivité européenne a mis en place le Fonds Attractivité Alsace qui a vocation à apporter un soutien financier à la réalisation de projets qui répondent aux enjeux du Territoire Centre Alsace, à des besoins non couverts, porteurs de développement et de transformation des territoires et améliorent le Service public alsacien. Au titre de ce fonds, il est proposée à l’Assemblée d’attribuer des subventions d’investissement d’un montant total de 878 850 € afin de soutenir 4 projets, d’approuver les termes des conventions de partenariat à conclure dans le cadre du Fonds Attractivité Alsace et d’autoriser le Président à les signer, ainsi que les conventions financières y afférant.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Centre Alsace
  • Service : Délégation territoriale Centre Alsace
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Centre Alsace et de l'équité territoriale

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Resumé

Avec la stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Pour faire face aux grands défis énergétiques, écologiques, de cohésion sociale et d’attractivité, la Collectivité européenne a mis en place le Fonds Attractivité Alsace qui a vocation à apporter un soutien financier à la réalisation de projets qui répondent aux enjeux du Territoire de l’Eurométropole de Strasbourg, à des besoins non couverts, porteurs de développement et de transformation des territoires et améliorent le Service public alsacien. Au titre de ce fonds, il est proposée à l’Assemblée d’attribuer des subventions d’investissement d’un montant total de 262 272 € afin de soutenir 2 projets , d’approuver les termes des conventions de partenariat à conclure dans le cadre du Fonds Attractivité et d’autoriser le Président à les signer, ainsi que la convention financière.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Eurométropole de Strasbourg
  • Service : Délégation territoriale Eurométropole de Strasbourg
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Eurométropole de Strasbourg

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORD - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Resumé

Avec la Stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Pour faire face aux grands défis énergétiques, écologiques, de cohésion sociale et d’attractivité, la Collectivité européenne a mis en place le Fonds Attractivité Alsace qui a vocation à apporter un soutien financier à la réalisation de projets qui répondent aux enjeux du Territoire Nord Alsace, à des besoins non couverts, porteurs de développement et de transformation des territoires et améliorent le Service public alsacien. Au titre de ce fonds, il est proposé à l’Assemblée d’attribuer des subventions d’investissement d’un montant total de 1 688 806 € afin de soutenir 6 projets dans les domaines de la jeunesse (création de deux périscolaires), de l’autonomie (création d’une résidence séniors, d’hébergements touristiques adaptés), des circuits courts (création d’un marché couvert, développement d’activité de récolte de pommes) ; d’approuver les termes des conventions de partenariat à conclure dans le cadre du fonds d’attractivité et d’autoriser le Président à les signer, ainsi que la convention financière.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Nord Alsace
  • Service : Délégation territoriale Nord Alsace
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Nord Alsace - Haguenau - Wissembourg

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Resumé

Avec la Stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne d’Alsace souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Pour faire face aux grands défis énergétiques, écologiques, de cohésion sociale et d’attractivité, la Collectivité européenne d’Alsace a mis en place le Fonds Attractivité Alsace qui a vocation à apporter un soutien financier à la réalisation de projets qui répondent aux enjeux du Territoire de l’Agglomération de Mulhouse, à des besoins non couverts, porteurs de développement et de transformation des territoires et améliorent le Service Public Alsacien. Au titre de ce fonds, il est proposé à l’Assemblée d’attribuer des subventions d’investissement d’un montant total de 1 012 005 € afin de soutenir 4 projets, d’approuver les termes des conventions de partenariat à conclure dans le cadre du fonds d’attractivité et d’autoriser le Président à les signer.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoire agglomération de Mulhouse
  • Service : Délégation territoire agglomération de Mulhouse
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Agglomération de Mulhouse

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Resumé

Avec la Stratégie d’accompagnement et de contractualisation et les Contrats de Territoire Alsace, la Collectivité européenne d'Alsace souhaite impulser une dynamique de coopération et de partenariats qui renforcent la résilience autour de projets fédérateurs à fort potentiel de développement pour chaque territoire d’action. Pour faire face aux grands défis énergétiques, écologiques, de cohésion sociale et d’attractivité, la Collectivité européenne a mis en place le Fonds Attractivité Alsace qui a vocation à apporter un soutien financier à la réalisation de projets qui répondent aux enjeux du Territoire Sud Alsace, à des besoins non couverts, porteurs de développement et de transformation des territoires et améliorent le Service public alsacien. Au titre de ce fonds, il est proposé à l’Assemblée d’attribuer des subventions d’investissement d’un montant total de 831 732 € afin de soutenir 5 projets, d’approuver les termes des conventions de partenariat à conclure dans le cadre du Fonds Attractivité Alsace et d’autoriser le Président à les signer.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/06/2023
  • Rapporteur : M
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
  • Direction : Délégation territoriale Sud Alsace
  • Service : Délégation territoriale Sud Alsace
  • Domaine : Attractivité des territoires
  • Commission : Commission Sud Alsace - Saint-Louis, Sundgau et Thur-Doller

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 15/05/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace