FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT- TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES INDIRECTES - ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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144 résultats pour la valeur "Insertion logement et emploi" du filtre Domaine
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI - MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXECUTION DES ACTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA LOI DU PLEIN EMPLOI ET DE L'ACCOMPAGNEMENT RENOVÉ DES PERSONNES BÉNÉFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PACTE TERRITORIAL POUR LA PERIODE 2025-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR ANTICIPATION DE L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025 POUR DEUX ORGANISMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - FINANCEMENTS DELA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT, L'AIDE À LA GESTION LOCATIVEET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE AGRICOLE D'ALSACE POUR LA PERIODE 2025-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - PROPOSITIOND'UN AVENANT DE FIN DE GESTION POUR L'ANNEE 2024 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES DE L'ETAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRACTUALISATION DANS LE CADRE DE LA LOI PLEIN EMPLOI ET PARTENARIAT AVEC FRANCE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRACTUALISATION ETAT COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA REFORME FRANCE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRACTUALISATION ETAT-COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA REFORME FRANCE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT -CONTRIBUTIONS AU FSL 2024 - TERRITOIRES 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT ET GESTION DU DISPOSITIF - ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE DES SOLIDARITÉS ET FRANCE TRAVAIL - CONTRACTUALISATION POUR 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCESDE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITEDES BENEFICIAIRES DU RSA.ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCESDE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT -TERRITOIRE 68 - POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNE ORGANISATION TERRITORIALISEE DE L'INSERTION CONVERGEE AU SERVICE DE LA PROXIMITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI - MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE PERSONNALISÉE POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DESTINÉE À CONSOLIDER LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT ET GESTION DU DISPOSITIF - ANNEE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2022-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace