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Délibérations

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28255 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Marronniers" "Les Erables" et "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 des foyers pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actualisation des prix des transports interurbains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art, maintenance d'ouvrages vétustes, investigations sur ouvrages d'art. Marchés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Fédération Interprofessionnelle Forêt Bois Alsace (FIBOIS Alsace) - Réalisation d'un diagnostic de la filière bois dans le Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 52 HOMBOURG. Création d'un carrefour giratoire au droit à l'accès EUROGLAS. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège J. Verne à ILLZACH - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix Jeune Talent du Conseil Général.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes A011, A031, A032, A033, A034, A041, A042, A051, A052 et A053. Affectation et désaffectation des autorisations de programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur la suppression ou modification du ressort des Conseils des prud'hommes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Annulation de la subvention 2007 en faveur de la Chorale des Maîtres Boulangers de MULHOUSE et attribution d'une nouvelle subvention 2008 au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la route départementale 107 (avenue de Bâle) à HUNINGUE et SAINT-LOUIS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marché à bons de commande relatif aux travaux de fauchage, de traitements phytosanitaires, de propreté, d'entretien des clôtures et des plantations de la RD 430 et de la RD 68 - Voie rapide.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BANTZENHEIM - Carrefour RD 39 / RD 468 - Aménagements paysagers - Eclairage public . Convention financière et de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - OPH Habitats de Haute-Alsace - Bail emphytéotique pour 19 gendarmeries départementales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE A PARIS - Déplacement du jury de concours de maîtrise d'œuvre à PARIS les 26 et 27 Février 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marché à bons de commande relatif à la fourniture et pose de matériels de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BANTZENHEIM - Carrefour RD 39 / RD 468 - Aménagements paysagers - Eclairage public . Convention financière et de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Soutien aux bâtiments-relais.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 9 bis IV et la voie communale dénommée "Rue de la Lisière", hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de RETZWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition de la commission départementale de l'aménagement foncier.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Com. d'Aménagement Foncier de NIEDERENTZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de BALLERSDORF.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : soutien à la conduite accompagnée (E041).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Les Ménétriers" à RIBEAUVILLE. Construction du nouveau gymnase. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un suppléant à M. Jean-Louis LORRAIN représentant le Conseil Général.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stationnement des véhicules du personnel du collège Kennedy à MULHOUSE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice. (recours annulation convention LCR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Itinéraires cyclables du schéma départemental. Marché à bons de commande relatif aux travaux de fourniture et de pose de signalisation directionnelle et de police sur les itinéraires cyclables.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD83. Rocade Ouest de Colmar. Convention de domanialité entretien et transfert de gestion avec la ville d'INGERSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Schoelcher" à ENSISHEIM. Extension et restructuration. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du programme de maîtrise foncière dans l'espace naturel sensible de ROSENAU.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Territorialisation. Locaux provisoires.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Schoelcher" à ENSISHEIM. Extension et restructuration. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité logement (FSL). Contribution financière de Gaz de France au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L). Volet énergie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité logement (FSL). Contribution financière de Gaz de France au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L). Volet énergie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice. (recours annulation convention LCR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics départementaux. Engagements de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD83. Rocade Ouest de Colmar. Convention de domanialité entretien et transfert de gestion avec la ville d'INGERSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest Colmar. Phase 2. Tronçons RD 418 Ligibel et nouvelle RD 417 - RD 30. Programme AR 01.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de RETZWILLER - Maîtrise d'oeuvre - Programme AR11 - Millésime 2003.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Territorialisation. Locaux provisoires.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de RETZWILLER - Maîtrise d'oeuvre - Programme AR11 - Millésime 2003.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège Irène Joliot Curie de WITTENHEIM - Délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre routier de VOLGELSHEIM. Programme d'extension et de restructuration.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre routier de VOLGELSHEIM. Programme d'extension et de restructuration.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Les Ménétriers" à RIBEAUVILLE. Construction du nouveau gymnase. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un suppléant à M. Jean-Louis LORRAIN représentant le Conseil Général.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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