PROJET POUR LE HAUT-RHIN - TERRITORIALISATION - ANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GENERAL A MUNSTER - Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A ALTKIRCH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL D’ARCHIVES A GUEBWILLER AU PROFIT DU CDMC Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE MEDICO SOCIAL DE SAINT-AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010. LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS - DEVENIR DE L'IMMEUBLE DEPARTEMENTAL "ANCIEN POELE DES LABOUREURS" SIS 7 RUE VAUBAN A COLMAR Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION GENERALE (SERVICES FONCTIONNELS HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX) BUDGET PRIMITIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2010-2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GENDARMERIE DE WITTELSHEIMAVENANT N° 3 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TERRITORIALISATION - LOCAUX PROVISOIRES A DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DES LOCAUX DE L'ISSM A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCLUSION D'UN NOUVEAU CONTRAT PARTENAIRE AVEC LA SNCF Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT "SECOURS" EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CEREMONIES DES VOEUX DU NOUVEL AN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETERMINATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGO DE LA COLLECTIVITE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES LIMITES CANTONALES ENTRE LES CANTONS DE RIBEAUVILLE ET DE SAINTE MARIE-AUX-MINES Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES NATIONAL DE LA FEDERATION FRANCAISE D'AQUARIOPHILIE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AU RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L’ÉCHANGEUR SUR L’A35 À BARTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DE LA TRANSFORMATION DE LA SEM SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT(SPLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSULTATION MARCHES A BONS DE COMMANDE - ENTRETIEN DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'HOMOEOPATHIE ODONTO-STOMATOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALTKIRCH - TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU REGULARISATION DE LA CONVENTION AVEC L'APA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION SUPPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE 2009 DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, GÉRÉES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA COMMUNICATION INTERNE, AUX MUTUELLES DU PERSONNEL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET POUR LE HAUT-RHIN - TERRITORIALISATION ANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GENERAL A MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DE LOCAUX RUE DE LA 5ème DIVISION BLINDEE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE DE PROGRAMMATION DU GROUPE D’ACTION LOCALE THUR ET DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 21EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL ACQUISITION DE BILLETS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte de Gestion 2008 Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etat des travaux 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER DE LAPOUTROIE EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION DU 2EME CHALLENGE NATIONAL DES PREPARATIONS MILITAIRES MARINES - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2009 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES DECISIONS DE RESILIATION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LES MARCHES PASSES SANS FORMALITES PREALABLES. Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES EMIS PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMTPES. Exercices 2000 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN. Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DU CFTVD Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GENDARMERIE DE ROUFFACH AVENANT N° 1 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de deux nouvelles régies d'avances pour les Espaces Solidarité Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARC DE HUSSEREN-WESSERLING MAINLEVEE D'UN DROIT DE RESOLUTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente par les Domaines de véhicules et matériels réformés. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DON D’UN MATERIEL DELL AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER DE VOLGELSHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)- Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA COUR DE LA CASERNE DE GENDARMERIE A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
THANN - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL A LA MAISON DES ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution d'une subvention à l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin