Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de Consortium ''Habitat junior 67'' en vue de la création de résidences junior et du dépôt d'une candidature à l'appel à projets ''Programme d'investissement d'avenir'' (PIA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante ainsi que de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements touristiques en forêt communale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux bâtiments d'élevage et aux sorties d'exploitations - Aide au titre de la Mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse de 2011 - Primes départementales aux concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur houblon - Transfert de l'aide relative au programme d'expérimentation sur houblon - Aide aux ateliers de jus de fruits Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Cinquième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2011 - Deuxième tranche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes du Canton de Villé - Avenant à la convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention au titre de la création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux travaux réalisés dans les cités scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'un gymnase à HAGUENAU - Convention de partenariat et de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (cinquième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2011 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation et l'information des cadres, aux Championnats d'Alsace, aux conventions d'objectifs et à l'Association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures publiques d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Orientation Prévention Insertion'' (OPI) - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures privées d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de financement du Service daccueil du jeune et de la famille Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des frais de séjours de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du Département au Mois de léconomie sociale et solidaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lancement de lappel à projets 2012 du Fonds départemental dinnovation pour linsertion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement financier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création dune plate-forme mutualisée dématérialisée des marchés publics en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail d'un local à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à Paris Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction du Centre technique du Conseil Général à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin