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Délibérations

Délibérations

64 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "01/09/2014" du filtre Date de séance

Aide aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 23e Fête de la science

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité pour l'amélioration des franchissements du Rhin entre GAMBSHEIM/RHEINAU et LAUTERBOURG - Avenant n°1 à la convention du 22/02/2011 - Programme INTERREG IV A Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 à DORLISHEIM - MUTZIG Approbation des caractéristiques du projet, création d'un accès sur route express et autorisation au titre de la loi sur l'eau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain le long de la RD 704 à MOLLKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière au droit du giratoire de la RD 25 à WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de terrain à LAMPERTSLOCH, le long de la RD 114

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à ROESCHWOOG, le long de la RD 468

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 392 à ENTZHEIM - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1063 à SOUFFLENHEIM - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Itinéraire cyclable MOLSHEIM - SCHIRMECK Acquisition d'un terrain sur la commune de ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et aux conventions d'objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt - Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dialogue social - élections professionnelles : Maintien du paritarisme et détermination du nombre des représentants au CT et au CHSCT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations 2014 à l'ADF et à l'IFET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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