Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3) Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS. Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial Assemblée : Non défini Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580) Assemblée : Non défini Date : 03/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le calendrier prévisionnel 2014-2015 des appels à projet relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 02/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2014-00012-DA du 20.01.2014 portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 01/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 01/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux - Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de l'avenant n°3 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à Ratzwiller et Niederhaslach Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bourses service civique en Allemagne - Projet Jazz en frontière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (partenariat SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au contrat d'objectifs ADEC 2014 pour la réalisation d'une action complémentaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 entre le Département du Bas-Rhin et l'Office National des Forêts (ONF) - Avenant n° 1 relatif à l'entretien des itinéraires cyclables en forêt indivise de Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne - Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur cultures houblonnières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des contrats de territoire du Pays de Hanau 2014-2016, du Pays de Wissembourg 2015-2017, des Coteaux de la Mossig 2015-2017, du Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2015-2017, de Sélestat 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin