portnat réglement de prêt dans les médiabus Assemblée : Non défini Date : 05/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 05/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM Assemblée : Non défini Date : 05/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG Assemblée : Non défini Date : 05/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT Assemblée : Non défini Date : 05/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n°5 au contrat de délégation de service public avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention technique et financière concernant l'aménagement en faveur des transports collectifs sur la RD 468 au sud de la CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Passation de conventions de financement du transport des scolaires avec différents partenaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage à LORENTZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 232 dans la traverse de GOTTESHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'une parcelle de terrain à LANGENSOULTZBACH, le long de la RD 255 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de parcelles appartenant au domaine public du Port Autonome de Strasbourg sur la commune de LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 392 à LINGOLSHEIM - Echange de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 64 en traverse de LAMPERTHEIM - Cession d'un délaissé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la ligne à haute tension Brumath-Haguenau à BERNOLSHEIM, BATZENDORF et ROTTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au financement de la remise en état des routes départementales utilisées par les engins du chantier de la construction de la LGV Est-européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résultats de l’appel à projets 2014 "J'habite et je vis l'intergénérationnel" et pré-labélisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplafonnement des plafonds de ressources conditionnant l’éligibilité à un logement social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux organismes à vocation économique et touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat relative à un projet expérimental porté par l'association ClubViva dans le cadre de la démarche Innovation pour l’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets 2015 en faveur de l'hôtellerie alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du Contrat de Territoire 2ème génération de l'Outre-Forêt 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de KEFFENACH avec extension sur les communes de DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur subvention de fonctionnement 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au Centre d'information régional sur les drogues et dépendances (CIRDD Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport concernant la convention entre l’association Réagir France-Roumanie et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunt-Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution à l'acquisition de la "BD ORTHO Historique" 1950/51 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière au repas des agents du Département au restaurant d'entreprise de la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail d'Alsace Moselle (Carsat) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/01/2015 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin