Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - filière sociale Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur le compte épargne-temps d’un agent muté au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de participation entre le Département et le Centre de Gestion du Bas-Rhin (CDG 67) dans le domaine de la protection sociale complémentaire Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS 67 et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure - SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de garanties d’emprunts - Organismes de construction - Pierres et Territoires et approbation des termes des projets de conventions de garanties à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation de délégations du Conseil Départemental au 89ème congrès de l'ADF à BOURGES et aux Rencontres Neuj'Pro à VICHY/Mandats spéciaux Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison de l'Alsace à Paris - Centre d'affaire et marque Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention d'investissement à la réalisation de la SIG ARENA-Crédit Mutuel Forum Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'Economie Mixte Locales - proposition d'approbation des rapports d'activité 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien au projet INTERREG VA Rhin Supérieur "Etude de faisabilité pour un concept de mobilité multimodal pour l'Eurodistrcit PAMINA" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention en soutien des actions portées par l'Université Populaire PAMINA de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention à l’Euro-Institut pour la mise en œuvre du projet INTERREG VA Rhin Supérieur "Mise en place d'un secrétariat permanent du Conseil Rhénan" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'actions dans le cadre du Forum Mondial de la Démocratie 2019, dont l'organisation d'une conférence internationale de dessinateurs de presse à destination des collégiens bas-rhinois en partenariat avec l'association Cartooning for Peace, ainsi que des sessions découverte du Conseil de l'Europe pour les collégiens. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la convention de partenariat Alsace à vélo 2019/2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité technique et financière pour la réalisation d'une passerelle pour piétons et cyclistes au niveau du pont de BEINHEIM - WINTERSDORF (RD87/L78b) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aéroport de Strasbourg-Entzheim. Proposition d'attribution de subventions pour la période du 1er avril 2019 au 31 mars 2022, à la CCI Alsace Eurométropole pour le financement des lignes aériennes européennes sous obligations de service public, ainsi qu'à la société d'exploitation de l'aéroport de Strasbourg-Entzheim pour le financement de la compensation de la baisse de la taxe d'aéroport, et approbation du projet de convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière de parcelles propriétés du Département du Bas-Rhin et correspondant au domaine public routier départemental dans le canton d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2019 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 (2ème vague) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à divers organismes à vocation touristique pour leur fonctionnement en 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'urgence et d'approbation des termes du projet de convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux-Proposition de financement et d'approbation du projet de convention partenariale pour l'extension de la Maison de services au public du Kochersberg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Fonds d'Innovation Territoriale - Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de MUTTERSHOLTZ pour la réalisation d'une étude de définition d'un projet d'aménagement concerté de son cœur de village Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain : proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Innovation Territoriale à la Communauté de Communes du PAYS RHENAN pour la réalisation d'une étude visant à développer le réseau d'itinéraires cyclables et l'usage du vélo Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain : proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Innovation Territoriale à la Communauté de Communes du PAYS DE WISSEMBOURG pour la réalisation d'une étude visant à développer le réseau d'itinéraires cyclables et l'usage du vélo Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Fonds d'innovation territoriale - Proposition de financement d'une étude de besoins pour le déploiement d'"emplois aidants" dans la VALLEE DE LA BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain : proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Innovation Territoriale à la Communauté de Communes de la VALLEE de VILLE pour la réalisation d'une étude visant à développer le réseau d'itinéraires cyclables et l'usage du vélo Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur les projets de plans locaux d’urbanisme (PLU) arrêtés de différentes communes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du PAYS DE NIEDERBRONN-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison A4-LORENTZEN Proposition de projet de convention de partenariat entre les Départements de la MOSELLE et du BAS-RHIN relative à l'aménagement de la Liaison A4-LORENTZEN. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contournement Ouest de Strasbourg - A355 - Proposition de trois projets de convention à conclure avec ARCOS et le groupement SOCOS traitant des conditions techniques administratives et financières pour les travaux de construction et des modalités de gestion ultérieure des ouvrages de franchissement et rétablissement des voies départementales Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2018) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation de projets de conventions de financement de la TVA entre le Département, la Commune de WANGENBOURG-ENGENTHAL, la Commune de HURTIGHEIM, la Commune de VOELLERDINGEN, la Commune de WEISLINGEN, la Commune de REXINGEN, la Commune de SCHLEITHAL, la Commune de WISSEMBOURG et la Commune de BASSEMBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD1420 à Rothau : Projet de convention de portage foncier à conclure avec l'Etablissement public foncier d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 30/09/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin