DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MUSÉES PARTENAIRES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PLAN DE VENTE DE LOGEMENTS ALSACE HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION DU PARTENARIAT POUR LE BUREAU D'ACCÈS AU LOGEMENT ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUR LE TERRITOIRE DE VIE OUEST ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WEITBRUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2019) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 405 978 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) POUR LA PERIODE 2017-2021 ET MODIFICATION PAR VOIE D'AVENANT DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES FSE POUR 2020 ET 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022 (2EME VAGUE) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DE REBOND CULTUREL AVEC LES TERRITOIRES - PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT PRIVÉ : PROPOSITIONS D'APPROBATION DES TERMES D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION DES AIDES À LA PIERRE DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGELA PIERRE POLIEÀ VENDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACTION POUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021/2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION AU COLLÈGE REMBRANDT BUGATTI À MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'ATTRACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT À LA VILLE DE SARRE-UNION POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS COACHÉS POUR ÉTUDIANTS. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nicole THOMAS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEF MSA ET RELAIS 2D POUR LA PROMOTION DES CLAUSES D'INSERTION ET UNE COMMANDE PUBLIQUE SOCIO RESPONSABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT À L'ECOMUSEE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES ET D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC UNE COMMUNE AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT ET SOUTIEN À L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE DEPLOIEMENT DU PALIER 1 DU PROGRAMME SI MDPH ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE, LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN AVENANT 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LES GESTIONNAIRES DES SITES CASTRAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS DE DÉVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITÉ - PROJETS D'EXTENSION DES STRUCTURES PÉRISCOLAIRES D'INGWILLER ET D'OBERMODERN-ZUTZENDORF PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HANAU LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ASSOCIATIFS 2021 ET DIVERSES COTISATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT - ÉCHANGEURS N°15 DE BURNHAUPT-LE-BAS - CONVENTION APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2019). POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES - TROISIÈME RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DE LA REDEVANCE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE DES MINES (EXERCICE 2020) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - DYNAMISER ET FLUIDIFIER LE PARCOURS DES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - LE LIEBFRAUENBERG ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS D'AVENANT ET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - DÉMARCHE MAISON ALSACIENNE DU 21ÈME SIÈCLE - MISE EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS INSCRITS DANS LE CONCOURS D'IDÉES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE COLMAR-HOUSSEN SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION A ALSACE DESTINATION TOURISME POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DE LA NAVETTE DES CRETES 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'UN PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE DE L'ETAT ET PROPOSITION D'AGRÉMENTS DE PALULOS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - PROPOSITION DE RATIOS D'AVANCEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VENTE DE L'ANCIENNE SOUS PRÉFECTURE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT 2021 DES CONSEILS DÉPARTEMENTAUX DE L'ACCÈS AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LABELLISATION TERRE DE JEUX PARIS 2024 POUR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN ARTISTIQUE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION DE LA SAISON LES PORTES DU TEMPS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AUX COMITÉS SPORTIFS NON CONVENTIONNES ET AU CDOS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES A LA MENSE EPISCOPALE POUR LE RENDEZ VOUS STRASBOURGEOIS AVEC LES RELIGIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves LE TALLEC Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX RHIN-MEUSE POUR LA PÉRIODE 2022-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - ADIRA-MARQUE ALSACE DÉPLOIEMENT D'UNE STRATÉGIE ALIMENTAIRE LOCALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCORD INTERDÉPARTEMENTAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA POLITIQUE JEUNESSE AU CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES DE LA POLICE NATIONALE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAME TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT ET DE MOBILITÉ DU COEUR D'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT SAVERNE IV ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WASSELONNE V ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WISSEMBOURG XVII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE - 2015-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Thierry CARBIENER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ - PROPOSITION D'AIDE POUR LA RÉALISATION D'UNE LIAISON CYCLABLE DANS MUTZIG PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE MOLSHEIM-MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christine MORITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ATMO GRAND EST ET AUTRES SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNER L'ENGAGEMENT BENEVOLE AU SERVICE DE LA PRESERVATION ET DE LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE TRANSACTION IMMOBILIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2019/2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PRIVÉS ALSACIENS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT POUR 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION RHIN-MEUSE (PGRI)POUR LA PÉRIODE 2022-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE FORMATION 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT DE LA RD 52 A HOMBOURG DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DE LA Z.I. MULHOUSE-RHIN SUD SITUÉE DANS LA ZONE INDUSTRIALO-PORTUAIRE AVANT-PROJET ET AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE EXCEPTIONNELLE AUX STRUCTURES PATRIMONIALES AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DE BENEVOLES LE LONG DES ROUTES DE LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTAGE D'UN PROJET DE PARKING DE COVOITURAGE À SCHAEFFERSHEIM PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA SOCIÉTÉ DE COORDINATIONESTORIAET DÉSIGNATION DE SON REPRÉSENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LADITE SOCIÉTÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPOUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ ET DE L'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DEPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE COMMUNALE ET DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) QUATRIÈME PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE QUATRIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CAMPAGNE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - EXPÉRIMENTATION D'UN DISPOSITIF D'INCLUSION PAR LE SPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - ACCOMPAGNER LES CITOYENS ALSACIENS DANS LEURS DÉMARCHES NUMÉRIQUES ET LUTTER CONTRE L'ILLECTRONISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE PARTENARIATS AVEC LA CCI ALSACE EUROMÉTROPOLE SOUTIEN AUX PFIL ALSACIENNES ET À LA PROMOTION DE LA PLATE-FORME DE BUSINESS SOURCING TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN, UN PROJET AU SERVICE DES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE - SOUTIEN AUX ETUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Rémi BERTRAND Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE L'ACCORD DE RELANCE ETAT-CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace