Délibérations

Délibérations

90 résultats pour la valeur "06/06/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Rénovation du parc locatif privé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin