Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire - Suspension de la déduction pour absentéisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 entre l'Amicale du personnel du Conseil Général et le Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Formation des membres du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget supplémentaire et Décision budgétaire modificative n°1 (DM 1) pour 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Territoires : construisons l'avenir ensemble
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cadre méthodologique général de la génération II des contrats de territoire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Une administration dans et au service des territoires
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reprise en régie directe de la Maison ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Compensation à l'Amicale du personnel
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant tarification de l'Internat du Foyer Marie Pascale Péan à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRITERES D'ELIGIBILITE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DE LA FRACTION ORGANIQUE DES ORDURES MENAGERES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE 1 EXERCICE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPLICATION DU TAUX DE SUBVENTION DES COMMUNES ET DE LEURS REGROUPEMENTS - SUPPRESSION DU PLANCHER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNALISATION HORIZONTALE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVEAUX CRITERES DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE 2012 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HEBERGEMENT ASSOCIATIF (CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DONNÉ AU SYNDICAT MIXTE DE MUNSTER POUR LA RÉALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2011 DES SECTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA CITE DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixatiion du prix de journée 2012 de la Maison d'Enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de transformation de 4 places de foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) en foyer d'accueil spécialisé (FAS), portant ainsi la capacité d'accueil du FAHT de 19 à 15 places.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2012 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de l'extension de la capacité d'accueil du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'établissement "Saint-Joseph" à THANN de 70 à 74 places, pour transformatiion de 4 places du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT).
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan du 19.06.2012
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses", sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200).
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE TRAVAUX DE CONSERVATION ET D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GENERALISATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) : SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'APAMAD ET D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2015 AVEC L'APRAG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2012" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE ALSACE BIOVALLEY - PROJET GEPROVAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS ET EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE DE LA MOYENNE THUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE CONCERNANT LE FINANCEMENT DE DEUX POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE HABITATS DE HAUTE-ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN C251
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES DE BASSINS DE VIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE LA THUR A WITTELSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A KRUTH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRÉVENTION DES DÉCHETS CONVENTIONS AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN ET L'AGENCE DÉPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DÉCHETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT SOCIAL AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR L'ANNEE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2012 - 2014 AVEC EDF, CALEO, EBM, HUNELEC, UEM, VIALIS, GDF SUEZ FOURNISSEURS D'ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A134, A171 ET A272 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR POUR DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION À LA RÉSIDENCE DE L'ANGE À COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CESSIONS DE MATERIELS ET D'UN VEHICULE REFORMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE A L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (O.R.C.A)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TYPE D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT ET LES HYDROGEOLOGUES AGREES EN MATIERE D'HYGIENE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANT AUX CONTRATS GERPLAN DE 4 STRUCTURES INTERCOMMUNALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2012-2013 : TRAIN THUR DOLLER ALSACE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 4 LOGEMENTS À SCHLIERBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHEMIN DE HALAGE DU CANAL DU RHÔNE AU RHIN DÉCLASSÉ À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX REPARTITION 2012 DE LA DOTATION 2011 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N 2 SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS POUR L'ACTION ESPACE VTT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis au 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330).
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT - AVENANT A LA CONVENTION INTERREG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION ET SOUTIEN AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN DE JEUNES "4 JOURS POUR ECHANGER, DÉBATTRE ET PROPOSER", PORTÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG PHAENOVUM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 2 A LA CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE LA NAVETTE EUROAIRPORT 2012-2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DEPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION N° 97/2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin