Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2012-2013 : TRAIN THUR DOLLER ALSACE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 4 LOGEMENTS À SCHLIERBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHEMIN DE HALAGE DU CANAL DU RHÔNE AU RHIN DÉCLASSÉ À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX REPARTITION 2012 DE LA DOTATION 2011 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N 2 SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS POUR L'ACTION ESPACE VTT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis au 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330).
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT - AVENANT A LA CONVENTION INTERREG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION ET SOUTIEN AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN DE JEUNES "4 JOURS POUR ECHANGER, DÉBATTRE ET PROPOSER", PORTÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG PHAENOVUM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 2 A LA CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE LA NAVETTE EUROAIRPORT 2012-2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DEPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION N° 97/2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin