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Délibérations

Délibérations

1055 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Convention de gestion du restaurant scolaire du collège ''Tomi Ungerer'' à DETTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmation 2014-2016 des expositions temporaires du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat avec différents acteurs (Université de Strasbourg et lycée des métiers ''Le Corbusier'') pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la maison alsacienne - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tournant du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Convention de garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SIBAR auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organisme de construction - ''OPUS 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire - Modifications concernant les précomptes des cotisations MTRA, MGET et MGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'autorisations d'absence et de remboursement des rémunérations maintenues concernant le président et le trésorier de la MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) et Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de MIETESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental des aires de covoiturage - Compétitivité et croissance de l'Aéroport international de Strasbourg / Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur de la route intelligente (SDRI) 2013-2027

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la généralisation de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat pour l'année 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération transfrontalière - Hébergement touristique - Développement des filières

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2013 du Parc départemental d'Erstein et du Laboratoire départemental d'analyses - Conventions avec l'ADEME, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et la FREDON

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan climat énergie territorial (PCET) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement secondaire et développement de la culture scientifique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des statuts du Syndicat mixte du Musée ''Lalique'' - Convention avec la communauté de communes du Canton de Villé en matière de lecture publique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnes âgées - 44 Projet de Maison de l'autonomie

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations nouvelles

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte social local - Démarche générale et expérimentation

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales et le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'accès à l'emploi titulaire

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions - Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM 1) pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'autocars réformés du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service public de transport collectif à titre gratuit pour la ville de SCHIRMECK - Conventions avec les communes de GRANDFONTAINE et de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre ROPPENHEIM et la gare SNCF de BEINHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à GRESSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesures compensatoires liées à la suppression du PN 6 à REICHSTETT - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour la gestion du dispositif ''solidarité énergie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Neuhof

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Meinau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'opérations de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 - RE2A ''Equipement du Centre de biologie intégrative'' (CBI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre des affaires européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges - Contribution financière à l'organisation du séminaire ''Les rencontres du Massif des Vosges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention ''EURES T'' Rhin Supérieur 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2013 avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans Frontières'' pour son projet d'échanges 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale - Premier appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du premier ''slow up'' Alsace - Evénement phare de la démarche ''Alsace à Vélo'' et des soixante ans de la Route des Vins d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

AJA - Subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale au ''Rallye de France Alsace'' 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre d'agriculture du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs et convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Benfeld/Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Hattgau-Soultzerland

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Marmoutier-Sommerau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de la Zorn

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Vallée de la Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'installation d'un dispositif d'aération forcée à l'usine de compostage du SMICTOM d'Alsace Centrale - Avenant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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