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Délibérations

Délibérations

989 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur - Aide aux Championnats de France : résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats d’Alsace et aux stages Léonard SPECHT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l’équitation et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement au Centre d'Information Régional sur les Drogues et Dépendances (CIRDD Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement des conventions d’objectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée sur la métropole pour 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département du Bas-Rhin au club Autonomie et dépendance, bien vieillir ensemble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au Service du parc de véhicules et des bacs rhénans (SPVBR) d'une subvention correpondant au rachat de la flotte de véhicules du Foyer de l'enfance et au produit de la vente des véhicules.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Département pour le règlement amiable du différend avec l’entreprise LINGENHELD TP (Marchés publics)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d’objectifs et de moyens relative au Système d’Information Géographique du Rhin Supérieur pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fourniture d’électricité pour les bâtiments du Département et des collèges - constitution d’un groupement de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg, les communes de l’Eurométropole, la communauté de communes de Saverne et la ville de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chalet du Champ du Feu : indemnisation du Comité départemental du ski

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Départemental du Bas-Rhin. Versement de la part fixe de la subvention 2015.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Barème des participations allouées aux usagers du restaurant administratif et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à l'acquisition d'une orthophotographie aérienne sur l’ensemble du territoire régional à partir d’une prise de vues 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à l'acquisition de la "BD ORTHO Historique" 1950/51

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau : avis du Département sur le projet de PLUi "ré-arrêté"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K214 K813

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUNDGAU ET TROIS PAYS 2014-2019 : ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ DE LIGNES DE CARS EXPRESS ENTRE LE SUNDGAU ET L'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS - BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION ALSACE SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2015 CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS (CNVVF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 393 130 EUROS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS, AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2015 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR " AUTONOMES " POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE SUR LE MEDIABUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COFINANCEMENT DU SLOW UP ALSACE DU 7 JUIN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KEMBS PROLONGATION DE DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2015 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DU TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DANS L'AGGLOMERATION DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION ALSACE QUALITE SOUTIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CREATION D'UN PORTAIL DE LA MOBILITÉ AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTE D'AGENT DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR LES ANNEES 2014 ET 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - "AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO" - EDITIONS 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014 MODIFICATIONS DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM HABITAT FAMILIAL D'ALSACE ACQUISITION AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS A UFFHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 VOIRIE COMMUNALE ET AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITE DU LAC BLANCSITE DES BAGENELLESPROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN A DES ACTIONS PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 64 LOGEMENTS A GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET CHAFILTEX PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERCLE GUTENBERG PRIX GUY OURISSON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ÉDITION 2014/2015 DU CONCOURS "NOUS L'EUROPE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION A DESTINATION DES PERSONNELS DES MUSEES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) - SUBVENTION 2015 - AVENANT N°1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN AUFORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR CINQ COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR - SIGRS - 1ER JANVIER 2015 AU 30 JUIN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FETE DE LA MANGUE 2015 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE DIMANCHE 26 AVRIL 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010 2013 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION EN MATIERE D'EAU POTABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUIS AVENANT FINANCIER N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE GESTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE LA VALORISATION DU MONT SAINTE ODILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME MUTUALISEE ALSACE MARCHES PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION ET CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX ALSACE PROJET TRI-NEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS - L'ORGANISATION DE 6 CONCERTS DE CHANT CHORAL ET L'EDITION 2015 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE HOCHSTATT PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION DE FINANCEMENT 2015 AVEC L'IRCOD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 24 LOGEMENTS A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 80 LOGEMENTS A HUNINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ASSOCIATION FRANCO-GERMANO-SUISSE TRION : ADOPTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CONTENTIEUX MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2015 - RENFORCEMENT DES CONTROLES RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 64 LOGEMENTS A GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 1 097 100 EUROS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU COLLOQUE "GUERRE DES VOSGES, GUERRES DE MONTAGNE 1914-1918"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES: AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention financière pour un transport à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesures compensatoires liées à la suppression du PN6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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