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Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive du GIP ''Agence française de l'adoption''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive du GIP ''Enfance en danger''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan intermédiaire de l'expérimentation des contrats de sept heures dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour 2013 - Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2013 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration dans le patrimoine des routes transférées

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations de compétences consenties par le Conseil Général à son président ainsi qu'à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2013 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation à la réglementation du dispositif en matière de déplacements professionnels des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'échelon spécial en catégorie C - Modalités de mise en oeuvre dans les filières autres que technique

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de participation avec le Centre de gestion du Bas-Rhin pour le risque ''prévoyance''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Institut universitaire de réadaptation ''Clemenceau'' à STRASBOURG

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) concernant les déplacements non scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Parking intermodal de la gare de SOULTZ-SOUS-FORETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) pour la facturation des abonnements scolaires urbains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du dispositif ''Psyloge 67'' pendant l'année 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de l'étude de besoins concernant la création d'une résidence de logements autonomes pour des personnes en situation de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique - Cofinancement d'une action de sensibilisation des locataires du parc HLM à DETTWILLER et SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Labellisation des opérations ''Quartier Plus 67'' de BRUMATH, DUPPIGHEIM, HAGUENAU et OBERHOFFEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' - Aide aux études de faisabilité pour les opérations labellisées de BRUMATH et HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions à des opérations de renouvellement urbain à STRASBOURG-Hautepierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation d'un logement à HAGUENAU pour des personnes en situation de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux financés en prêts locatifs aidés d'intégration (PLA-I)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs très sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et de la valorisation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politiques de l'habitat de la ville de HAGUENAU et du Département - Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de la mise en oeuvre du programme local de l'habitat de la communauté de communes de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une action de sensibilisation des communes prélabellisées ''Quartier Plus 67'' à l'autopromotion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de la construction d'une aire d'accueil de grand passage pour les gens du voyage à ESCHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de l'extension du restaurant universitaire de Cronenbourg à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de divers projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à la section du Bas-Rhin de l'Association des membres de l'Ordre des palmes académiques (AMOPA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets INTERREG IV A ''Upper Rhine Valley - Marketing international'' et ''Horizon 2020 - Accélérer la transition énergétique dans le Rhin Supérieur''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention dans le cadre d'un projet solidaire ''Niederbronn-les-Bains - Fianarantsoa'' (Madagascar)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Second appel à projets de solidarité internationale 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renégociation du remboursement d'une avance - Communauté de communes du Pays de Wissembourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Rhin Vivant'' - Devenir de l'avance remboursable accordée par le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition du Chalet du Champ du Feu

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne - Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (quatrième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (cinquième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (cinquième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2012 (deuxième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions relatives à la voirie dans les quartiers en rénovation urbaine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg - Soutien à divers projets dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels (SDEN)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' (année 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Education relative à l'environnement (ERE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2012-2014 avec ''Alsace Nature''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège ''Bois fleuri'' à SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER - Marché de travaux - Transaction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2012 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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