Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à MOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de Consortium ''Habitat junior 67'' en vue de la création de résidences junior et du dépôt d'une candidature à l'appel à projets ''Programme d'investissement d'avenir'' (PIA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante ainsi que de la restauration traditionnelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements touristiques en forêt communale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux bâtiments d'élevage et aux sorties d'exploitations - Aide au titre de la Mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse de 2011 - Primes départementales aux concours de labour
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur houblon - Transfert de l'aide relative au programme d'expérimentation sur houblon - Aide aux ateliers de jus de fruits
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Cinquième tranche 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2011 - Deuxième tranche
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes du Canton de Villé - Avenant à la convention
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention au titre de la création d'un verger-école
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Espaces naturels sensibles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux travaux réalisés dans les cités scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'un gymnase à HAGUENAU - Convention de partenariat et de financement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (cinquième tranche)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2011 des collèges privés sous contrat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine bâti non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation et l'information des cadres, aux Championnats d'Alsace, aux conventions d'objectifs et à l'Association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures publiques d'accueil de la petite enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Orientation Prévention Insertion'' (OPI) - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures privées d'accueil de la petite enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de financement du Service daccueil du jeune et de la famille
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des frais de séjours de vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du Département au Mois de léconomie sociale et solidaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lancement de lappel à projets 2012 du Fonds départemental dinnovation pour linsertion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement financier départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé
Resumé
Ce rapport a pour objet la vente de véhicules et matériel du Parc Départemental d'Erstein.
Pièces jointes
Information sur les marchés publics et avenants conclus
Resumé
Le présent rapport a pour objet dinformer la commission permanente de la conclusion des marchés publics et avenants décrits dans les tableaux joints en annexe, et qui correspondent à la mise en uvre de programmes et dopérations identifiés dans le budget départemental.
Pièces jointes
Création dune plate-forme mutualisée dématérialisée des marchés publics en Alsace
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à la commission permanente la décision de création dune plateforme mutualisée dématérialisée des marchés en Alsace, en partenariat avec la région Alsace, le département du Haut-Rhin, la communauté urbaine et la ville de Strasbourg, la ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace agglomération.
Pièces jointes
Prise à bail d'un local à WISSEMBOURG
Resumé
Il est proposé de prendre à bail un local à usage de bureaux de 100 m² quai des Frères à WISSEMBOURG pour les besoins de l'UTAMS.
Pièces jointes
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à Paris
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'autoriser le président du Conseil Général à assurer le remboursement auprès du département du Haut-Rhin de la moitié de la note d'honoraires émise par le cabinet d'avocats FIDAL dans le cadre de la restructuration juridique et financière de la Maison de l'Alsace à Paris
Pièces jointes
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
Resumé
Le présent rapport concerne une demande de subvention présentée par une association pour l'organisation d'un colloque.
Pièces jointes
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
Resumé
Le présent rapport concerne la répartition des dotations cantonales et de l'enveloppe départementale du Fonds de soutien à la vie associative (FSVA).
Pièces jointes
Construction du Centre technique du Conseil Général à WISSEMBOURG
Resumé
Lors de sa réunion du 13 décembre 2005, le Conseil Général a retenu le principe, dans le cadre de la territorialisation de ses services, de la construction dun nouveau Centre Technique du Conseil Général à Wissembourg (CTCG). Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation l'avant projet définitif de l'opération.