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Délibérations

Délibérations

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28155 résultats

Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prime départementale aux concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Première tranche 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du Palais de justice de Strasbourg - Convention de fonds de concours

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'application 2012 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'entretien et de restauration des espaces naturels sensibles départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération d'extension transitoire au collège du Grand Ried à SUNDHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire - Groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Implantation d'une Unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux clubs engagés en championnat de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs, au recrutement d'animateurs sportifs - Conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) - Subvention de fonctionnement 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur des opérateurs de l'accompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail transitoire de locaux pour le Service de protection de l'enfance à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BURNHAUPT-LE-HAUT - PONT D'ASPACHDÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE LA RD 483CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation du service mesures d'investigation de proximité (MIP) géré par l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale d'Education et d'Animation (ARSEA).

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONNOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUIDE DES AIDES A LA VOIRIEAPPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2012 du service d'accueil de jour de l'EHAPD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté n° 2011-011-SEA du 30.12.2011 ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente d'une action de la SIBAR

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la limitation de vitesse en approche du carrefour giratoire RD 468/RD 120, hors agglomération, sur les bans des communes de NEUF-BRISACH et VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR SIEGER AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 10 LOGEMENTS A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE DU NONNENBRUCH A LUTTERBACH RESTRUCTURATION PARTIELLE ET CONSTRUCTION LOCAL CASIERS APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET ANNULATION D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D'UNE JOURNÉE AUTOUR DE L'ORGUE PAR L'ARCHEVECHE DE STRASBOURG DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE ACQUISITION AMÉLIORATION DE 13 LOGEMENTS À ROUFFACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS. AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION INTERREG TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉ 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE 2011/2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COMITE FEDERAL POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES EN ALSACE ET EN MOSELLE ACTIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME ET SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2012 A L'ASSOCIATION "LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI ET EVALUATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE JEAN MERMOZ – WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLÈGE JEAN MACÉ DE MULHOUSE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE BAIL EMPHYTÉOTIQUE POUR LA CASERNE DE GENDARMERIE DE MUNSTER À HOHROD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2012 C732 ET C632

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMEMENTAL DE CERNAY INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIENS 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UN INDU D'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE EN ETABLISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C114 C614 PROGRAMME 2012 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE K. ET M. KRAFFT À PFASTATT EXTENSION DU COLLEGE ET CREATION D'UNE TELERESTAURATION CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du P.A.I.R. (Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan). Réunion du 16.03.2012

Assemblée : Non défini
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2012 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPÉENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME NTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 1 A LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CHANGEMENT DE TAUX DE TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAMPAGNE 2011 - 2012 DE FORMATION A LA SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ECHANGE DE DONNEES ROUTIERES AVEC LE SDIS CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPLOITATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL TOURISTIQUE AU LAC D'ALFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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