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Délibérations

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28155 résultats

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix Maine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide départementale pour l'accès Internet par satellite

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en urbanisme et aménagement hors prestations onéreuses pour les collectivités bas-rhinoises (hors communauté urbaine de Strasbourg)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

REVPOL 2 - Partenariats et solidarité internationale

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de la SEML ''ALSABAIL''

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale - Seconde tranche

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'excellence rurale ''L'innovation pour l'autonomie'' - Convention-cadre avec l'Etat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesure agro-environnementale en faveur de la protection de la race bovine vosgienne

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats de territoire 2011-2016 de l'Espace Rhénan / Gambsheim-Kilstett et de la Lauter

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention (PDP) de la production de déchets

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'alimentation en eau potable

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011 des prestations assurées par le Parc départemental d'entretien des cours d'eau d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011-2012 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur numérique des collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en uvre et lancement d'un appel à projets ''Manifestations artistiques d'excellence départementale'' à destination des compagnies, artistes et collectifs bas-rhinois

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'intervention en faveur des Relais culturels

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition gratuite du Château du Haut-Knigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création dune MAIA (Maison pour lautonomie et lintégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2011 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) - Clôture d'AP

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2011 - Budget supplémentaire - DM 1

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers le Conseil d'Alsace - Un engagement au service d'une vision audacieuse pour l'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

L'Agenda 21 du Bas-Rhin - Edition 2011/2012

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’UTILITE SOCIALE - HABITATS DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C732)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ FERMIÈRE DE LA MAISON D’ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ARSEA - ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D’ACTION SOCIALE D’ÉDUCATION ET D’ANIMATION POUR LE FOYER RENÉ CAYET À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 SOUTIEN À L’ARAA POUR UNE ACTION PILOTE SUR UNE FERME DU SUNDGAU (SITE DE GEISPITZEN) EN VUE DE RÉDUIRE LE RUISSELLEMENT ET LA CONTAMINATION PAR LES PRODUITS PHYTOSANITAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’EXÉCUTION POUR L’ANNÉE 2011 DE LA CONVENTION CADRE 2009-2011 AVEC L’APALIB’

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : PARC DES EXPOSITIONS - RÉAMÉNAGEMENT DU HALL 1 ET CRÉATION D’UN ESPACE DE CONGRÈS (VILLE DE COLMAR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ICF NORD EST SA D’HLM ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION (FACE) PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT", "PRINCIPAL"ET "SÉCURISATION" 2011 ET SUBVENTIONS DÉPARTEMENTALES COMPLÉMENTAIRES (C221 - CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN POUR LA NOUVELLE MAISON D’ENFANTS « HOME SAINT-JEAN » À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 ET C233 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2011-2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A LA CHARTE NATURA 2000 VOSGES DU SUD POUR UNE PARTIE DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER POUR UNE DUREE DE 5 ANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) SOUTIEN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION ADÈLE DE GLAUBITZ - ODEREN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRÔLE DU SERVICE FAIT POUR LES OPÉRATIONS DES ANNÉES 2007, 2008 ET 2009. COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN EN 2009 ET EN 2010.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT MULHOUSE HABITAT AMÉNAGEMENT DU FOYER D’ACCUEIL MÉDICALISÉ - RÉSIDENCE MARC DUVAL - À PFASTATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPERIMENTATION D’UNE MAISON POUR L’AUTONOMIE ET L’INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) :BILAN D’ACTIVITE 2009/2010 ET PERSPECTIVES D’AVENIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EGEE : SOUTIEN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FEDERATION REGIONALE DES METIERS D'ART D'ALSACE SOUTIEN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FOND'ACTION ALSACE : SOUTIEN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE (CEE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTAL : PROJET LIE A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE SECTEUR DES SERVICES A LA PERSONNE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DES CONVENTIONS DU TRAIN TOURISTIQUE DE LA DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L’ANIMATION DU PATRIMOINEET DE L’ORGUE DE SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CLUB DES ARTISTES D’ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION ORGANISÉE DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL DEPUIS 2001

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRÉDÉRIC HARTMANN À MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE GEORGES FORLEN – SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE RENOUVEAU LINGUISTIQUE AUPRÈS DES JEUNES EN ALSACE D'R NOCHWUCHS-DER NACHWUCHS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI SIEGENT AU COMITE DE PILOTAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONCOMITE DE SUIVISOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2011 du foyer "Les Sources" de l'association "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 83 (route à grande circulation), la rue de Riquewihr (voie communale), et la voie communale n° 132 sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2011-00135-DESI du 23.02.2011 portant autorisation de rapprochement del'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association ...

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Aléos" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente du stationnement au carrefour giratoire entre la bretelle de l'A 35, la RD 1 bis (route classée à grande circulation) et la rue des Alpes (voie communale), hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERG

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cofinancement d'un car supplémentaire sur une ligne de transport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière du Département à l'organisation des Premières rencontres nationales de l'autopartage à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 2 - Passage 309 - Traversée sécurisée du Rhin pour piétons et cyclistes - Marché de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 4 à ROPPENHEIM - Accès de la Zone d'activité majeure - Convention d'entretien et de gestion ultérieurs avec la communauté de communes de l'Uffried

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 690 dans la traversée de BAERENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 854 dans la traversée de BARR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 6 dans la traversée d'INGWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 34 dans la traversée de NIEDERROEDERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 16 et 83 dans la traversée de STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 422 - Déviation de MOLSHEIM - Protocole d'accord transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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