Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert du terrain d'assiette du collège "Saut du Lièvre" à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place d'une convention d'occupation précaire entre le Département, la Ville et le collège de Sarre-Union, pour l'alimentation électrique d'un portail appartenant à la Ville. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de locaux modulaires à la Commune de Batzendorf Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes, au titre du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'affectation de la contribution statutaire et d'attribution d'une subvention d'investissement au syndicat mixte du musée Lalique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales aux Communes et Communautés de Communes pour la création et la modernisation des bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport de masse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'un soutien financier aux Communautés de Communes au titre des Contrats Territoriaux Jeunesse (CTJ) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la Confédération Permanente des Coordinations Associatives SARA (Soutien aux Associations en Région Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département aux Contrats Locaux de Santé de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association "Tôt ou T'Art" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement de la Maison de l’Emploi et de la Formation du bassin de Strasbourg pour 2015 et 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'avenants à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin signée le 7 janvier 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion de conventions de parrainage et de partenariat MEDIA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens à conclure avec l'Association amicale des conseillers départementaux et des anciens conseillers généraux du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentations du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
TRANSFORMATION DE L'ADAUHR EN AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE LA LISTE DES OPÉRATIONS RETENUES - PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE POUR L'ÉVALUATION DES CHARGES ET DES RESSOURCES TRANSFÉRÉES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMENAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD66, RD56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC SNCF RÉSEAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALPROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES - PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PASSEPORT POUR LA GRANDE CRETE DES VOSGESCONVENTION DE PARTENARIAT ET CONVENTION FINANCIÈRE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION DU COMITE DU MONUMENT NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF CONSTRUCTION DE L'HISTORIAL FRANCO-ALLEMAND Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE SECONDE ECHEANCE (2013-2018) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET D'AGGLOMERATION DE BALE - STRATEGIE TRINATIONALE ROUTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 4EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 21 ET 22 SEPTEMBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UGAP ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU CHÂTEAU DU MORIMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONINFORMATION, SUBVENTIONS 2016 ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LA RD 16 A ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN (MDA68) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN SUPPLEMENTAIRE EN FAVEUR DU GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL (GEEM) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740) Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Henner" de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixationde la dotation globalisée 2016 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Graethof" de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globale 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 28/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Maison Emilie" de l'association "Au fil de la Vie" à MALMERSPACH Assemblée : Non défini Date : 28/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 28/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 28/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial Assemblée : Non défini Date : 27/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2015 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTVOLET ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC EBM, EDF, ENGIE ET VIALIS Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGEMENT DE LA LIGNE N°3 DU TRAMWAY DE BÂLE JUSQU'A LA GARE DE SAINT-LOUIS - PARTICIPATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE L'ECHEANCE DE L'AVANCE EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES CONSENTIE A LA SEM ECOPARCS EN 2014 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2015 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU PÔLE D'ARCHEOLOGIE INTERDEPARTEMENTAL RHENAN Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT- RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU SUNDGAU Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITÉ HIVERNALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TARIFICATION 2017 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 18 MARS 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXERCICE 2015 : AFFECTATION DU RESULTAT DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDEVANCES DUES PAR LES EXPLOITANTS AU TITRE DE L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL LIEE AUX CHANTIERS DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ ET ELECTRICITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2015 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2015 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de l'accueil de jour "L'Ermitage" de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 23/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin