Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 4 AU 8 DECEMBRE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION POINT D'ETAPE SUR L'AVANCEE DU SCHEMA GERONTOLOGIQUE 2012-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n°2014-00223 du 26.06.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n°2014-00262 du 8.08.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association ALISTER à MULHOUSE et COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'association "ALISTER" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transformation de 10 places du service d'accueil de jour (SAJ) "Evasion" en 10 places de foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) sur le site de MULHOUSE, géré par l'association pour l'information scientifique et technique en rééducation (ALISTER

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organisme divers (PAIR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prolongation de la période de mise à disposition de la dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de destination Massif des Vosges - Programme d'actions 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Pau - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition d'un deuxième poste d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de WALTENHEIM SUR ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d’un bail emphytéotique entre le Département du Bas-Rhin et Gaz de Strasbourg sur la commune de GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des appartements de l'Amicale Vente d'un appartement à MENTON (06)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de la maison éclusière n° 3 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement des cotisations annuelles à l'association AGIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

TSPO - Convention pour une mission d'assistance technique portant sur le fonctionnement de la régulation du trafic par feux tricolores sur la RD 1004 de Wasselonne à Ittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d'une transaction entre le Département du Bas-Rhin et l'entreprise INGEROP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation pour l'organisation d'un transport à Brumath Convention avec la communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland relative à la desserte d'un site périscolaire Convention avec la communauté de communes Sauer-Pechelbronn relative à la desserte d'un site périscolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Champ du Feu : Projet de sécurisation du champ de luge

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page