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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPÉRATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fonctionnement de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et fu foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à solliciter des informations en matière de revenu de Solidarité active (rSa) et d'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2016 de la Cité de l'Enfance à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un administrateur provisoire auprès du foyer Saint Jean à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUXPROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS ET SOUTIENS A DES ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATIONAVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2BILAN DE LA 1ÈRE PHASE DE CONCERTATIONETUDES PRÉLIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉSAPRÉCIAL 2016C732 ET C632

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT 2016 AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2016 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE ET DE L'AUTONOMIE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP POUR UN MONTANT DE 102 850 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014MODIFICATION DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 945 520 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET IBA 3LAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES DE DONNEES ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ORIENTATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIEK 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A UN PROJET TRANSFRONTALIER - L'EDITION DE LA BROCHURE DES HORAIRES 2016 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT REGION FREIBURG / CENTRE ET SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECTEUR DE RECRUTEMENT DU COLLEGE MERMOZ A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPÉRATION SANITAIRE ALSACE E-SANTÉ POUR LA PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT À UNE EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL DE COORDINATION DES PROFESSIONNELS DU DOMICILE INTERVENANT AUPRÈS DE PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTDES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLESIME 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB) POUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE MINI-PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRHF (CENTRE DE RECHERCHES SUR L'HISTOIRE DES FAMILLES) : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE 3 FONDS DOCUMENTAIRES PAR LE DEPARTEMENT ET CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANN BILAN DE LA 1ÈRE PHASE DE CONCERTATION ETUDES PRÉLIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2016 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO EDITION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT (DSP) HAUT-RHIN TÉLÉCOM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE A L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE POUR LE FINANCEMENT DU PROJET 3LAND EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRES HAUT DEBIT ALSACE : CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE 2013/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES CRITÈRES DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES COMMUNES NOUVELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE, DE L'INSERTION ET DU LOGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT INTERIEUR DES LIGNES REGULIERES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMÉNAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFORMATION A L'ASSEMBLEE RELATIVE A LA DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX HORS COLLEGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'AUTONOMIE EN DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISÉE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS ET DES DEPLACEMENTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2016 AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 5 FÉVRIER 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 16/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des modalités de tarification de la section dépendance dans les accueils de jour annexés à un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) dans le Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'hôpital intercommunal à ENSISHEIM et NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 des EHPAD "Ste-Famille" de RIBEAUVILLE et "St Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de la Fondation de la Congr

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de "l'Hôpital intercommunal" de SOULTZ-ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'unité de soins de longue durée à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Foyer du Parc" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTFONDATION SAINT JACQUES A MULHOUSEPOUR LA MAISON D'ENFANTS GUSTAVE STRICKER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSPREMIERE PROGRAMMATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR RELATIVE AUX MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE GRATUIT D'INFORMATION, DE DEPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC (CEGIDD) ET LES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE (CPEF) DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESPROGRAMMES A111, A131, A132, A134, A171 ET A472AFFECTATION ET DESAFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE ACQUISITION D'UN LOCAL POUR LE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DE SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 VIALSACE - TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY - LUTTERBACH CONSTRUCTION D'UN FOYER D'ACCUEIL SPECIALISE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES DEUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS SITUES A MULHOUSE ET A MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'EXPLOITATIONDE CERTAINES DONNEES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELSAU TITRE DE LA GESTION ET DE L'EXPLOITATION DE VOIRIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPROCHEMENT GHCA - FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE TRANSFERT DE GARANTIE - EMPRUNT CDC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHACQUISITION AMÉLIORATION DE 9 LOGEMENTS À GUEBERSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DANS LE CADRE D'ACTIONS COLLECTIVES D'EDUCATION PRECOCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHRÉHABILITATION THERMIQUE DE 42 LOGEMENTS À WIDENSOLEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION D'UNE ACTION DE LA SA D'HLM DE BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPROCHEMENT GHCA - FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE TRANSFERT DE GARANTIE - EMPRUNT CARSAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et des tarifs dépendance 2016 pour l'EHPAD "Les Fontaines", sites de LUTTERBACH, de KEMBS et de HORBOURG-WIHR

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 66 logements, géré par le centre communal d'action sociale de la ville à RIXHEIM et dénommé "Les Glycines"

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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