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Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association Haut-Rhinoise d'aide aux personnes âgées 68 (APA 68)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions réservées à la formation des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) (C044 - développement Rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement des postes d'animateurs de 12 relais Assistantes Maternelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité. Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité logement (FSL). Convention de partenariat avec l'Association Sahel Vert

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Lutte contre les pollutions par les produits phystosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de l'action sociale famille parentalité et du fonds d'intervention sociale (FIS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cessions de matériels réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention pour le fonctionnement de l'Association pour le personnel de l'Administration Départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 6ème programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 : Langue et Culture Régionales : Subvention à des activités péri ou extrascolaires en Hochdeutsch organisées par l'Association Kiddy - Année scolaire 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux du CMS de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre l'association Aides 68 et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation de Aspach - Enfouissement du réseau France Télécom : prise en charge financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au dispositif "partage d'informations sanitaires et sociales territoriales d'Alsace"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C 051. Paiment de la part départementale des contrats CTE et CAD "Montagne Vosgienne" - Annuités 2006 (complément) et 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Animation théâtrale ou artistique scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : acquisitions de terrains : B051 : Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives : programme : fonctionnement des collèges - Subventions complémentaires de fonctionnement au bénéfice des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâtiments communaux à vocation touristique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Confédération Générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) du Haut-Rhin : demande d'aide financière 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du soutien à l'animation du patrimoine, des fouilles archéologiques, des monuments historiques inscrits et classés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exposition et rencontre philatélique internationale "Régiophila 2007". Demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Université Louis Pasteur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisation de programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WILDENSTEIN - Survol d'un terrain départemental par une grue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux Expressions artistiques : Convention de partenariat 2007-2009 avec l'Ensemble Instrumental La Follia

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAHR. Convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat entre le CAHR, le Département du Haut-Rhin et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien aux actions de l'UDSBTP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subvention à l'association Educ'Envia 68 en 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle Véhicule du Futur : subvention de fonctionnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 6e programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collèges privés pour le personnel TOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar. 2e programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissements scolaires (Programme E 052). Etablissements d'enseignement privés. Année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Schéma d'étape

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Aménagement de l'entrée sud de l'agglomération d'HOCHSTATT dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du secteur d'ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008. 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association pour la gestion et l'animation du Parc de Wesserling. Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de Huningue et Ribeauvillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO41 - Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier (C042) : travaux connexes à l'aménagement foncier agricole et forestier de PFAFFENHEIM et WESTHALTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique( F027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement des rivières (C014) : approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - Subventions aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Sensibilisation du public scolaire et de la population locale à l'environnement dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réhabilitation des fossés dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétitivité. Fibres Grand Est. Participation au fonctionnement du pôle en 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création de la commission départementale des risques majeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI. Zone d'activités et friche industrielle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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