RD18 - LIAISON A4-LORENTZEN - ACTES CONSTITUANT OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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361 résultats pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine
REALISATION D'UN TRONÇON DE VOIE VERTE DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU CARREFOUR RD433-RD8BISI A BRUNSTATT-DIDENHEIM CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET PORTANT OFFRES DE CONCOURS FINANCIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON FERROVIAIRE ENTRE COLMAR ET FRIBOURG EN BRISGAU - AVENANT N'1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU 26 JUIN 2020 RELATIVE AUX ÉTUDES PRÉLIMINAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MULHOUSE-CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR A 36 - MERTZAU À MULHOUSE - CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ETUDE PRELIMINAIRE DE CRÉATION D'UN PONT-RAIL A WINGEN-SUR-MODER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/12/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION MULTIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA PHASE REA DE LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE CAPILLAIRE FRET COLMAR NEUF-BRISACH - TRANCHE 2 LIGNE 120 000 DU RFN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU 3 MAI 2012 POUR LA RÉALISATION DE LA DEVIATION DE LA RD1059 A CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N1 À LA CONVENTION MULTIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES AVANT-PROJET - PROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA VOIE ACCÈS SUD DU PORT AUTONOME DE STRASBOURG LIGNE 141 000 DU RF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
R-PASS - TAXE KILOMETRIQUE POIDS LOURDS - MODALITES D'APPLICATION DE LA TAXE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTEURS ECONOMIQUES LOCAUX
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE COLLÈGE ET GYMNASE RUE MENTELIN À STRASBOURG - APPROBATION ACQUISITION FONCIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2025 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHIN BRANCHE SUD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 10 - CONFORTEMENT DES BERGES DE LA FECHT À METZERAL- CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLE D'INTERVENTION SUR AUTOROUTES ET 2X2 VOIES A CHAUSSEES SEPAREES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLMAR - NOUVELLE CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION - CONVENTION FINANCIERE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE 2021-2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE VALIDATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT - 4ÈME PHASE 2024-2029
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES POUR LA REPARTITION DE LA DOTATION DES AMENDES DE POLICE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE A MARLENHEIM - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS ET AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION, DE DOMANIALITÉ ET D'ENTRETIEN POUR LE FRANCHISSEMENT EN PASSAGE SUPERIEUR DE LA ROUTE DOUANIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COFINANCEMENT DES ETUDES DE SECURISATION ET DE DÉNIVELLATION DES PN7 ET PN10.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CHARTE AIR SANTE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNITE TECHNIQUE DE SCHIRMECK ET UNITE TECHNIQUE DE WASSELONNE - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA SOCIETE CKD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PYLÔNES APPARTENANT A LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 433 - RD 8BISI - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR À BRUNSTATT-DIDENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN TERRIER ARTIFICIEL POUR LE BLAIREAU D'EUROPE À KOGENHEIM - RD 203 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE TERRAIN À TITRE GRATUIT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION POUR LA COMPENSATION DE PLANTATIONS D'ARBRES - BANS COMMUNAUX DE MUSSIG ET DE BELLEFOSSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UNE CUISINE MUTUALISÉE A STRASBOURG NEUHOF - VALIDATION DU PROGRAMME D'OPERATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES OUVRAGES ET INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES CONTRIBUANT A LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - SYSTÈMES D'ENDIGUEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODERNISATION DE LA RD430 - RÉALISATION D'UNE PASSERELLE POUR MODES DOUX AU CARREFOUR DU CHATEAU D'EAU À KINGERSHEIM - CHOIX DE LA VARIANTE D'AMÉNAGEMENT À L'ISSUE DES ÉTUDES D'AVANT-PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EUROVÉLOROUTE DES FLEUVES N5 - AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE RELIANT LES COMMUNES D'HABSHEIM, DE DIETWILLER ET DE SCHLIERBACH - BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace