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Prorogation de la convention quadripartite portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie climat-énergie de la Conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des dispositifs d'aide en faveur de l'économie touristique

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte Social Local - Bilan intermédiaire de la démarche générale et des trois expérimentations

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2014 Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction - Redevance pour occupation irrégulière

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Conditions, modalités et périmètre de l'accompagnement des collectivités territoriales en matière de voirie, sous forme de conseil gratuit et de prestations assurées à titre onéreux, suite à la disparition de l'ATESAT

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation du barème des métiers facturables intervenant pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre en matière d'urbanisme ou d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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