Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention partenariale pour le développement d'une extension de la Géoplateforme CIGAL : mise en place d'un module de consultation des données cadastrales. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des certificats d'économies d'énergie du Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail de locaux de bureaux rue Hirn à STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : Regroupement de services à STRASBOURG Acquisition immobilière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin