Aménagement de sécurité sur la RD 7 à LIXHAUSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 63 - Suppression du PN 6 à REICHSTETT Démolition d'une maison Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain à BRUMATH. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN A LA REGION ALSACE ET AUX DEPARTEMENTS DU HAUT RHIN ET DU BAS RHIN CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT 2012-2013 DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FELLERING - RD 13 BIS I - MONTEE DU COL D'ODEREN POSE DE DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LA CHUTE DE ROCHERS CONVENTION D'OCCUPATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE DE LA VALLEE DE MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM HABITAT FAMILIAL D'ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS À WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXÉCUTION ANTICIPÉE DU BUDGET POUR LE VERSEMENT MENSUEL DE LA SUBVENTION À L'ADAUHR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE CERCLE GUTENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANIMATION "PLAISIR À LA CANTINE" SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL GENERAL SUR LE SCHEMA INTERREGIONAL DU MASSIF DES VOSGES A L'HORIZON 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA CRÉATION DE LA PLATE-FORME DE DÉMATÉRIALISATION ALSACE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D'ELEVAGE ET PLAN VEGETAL POUR L'ENVIRONNEMENT AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUIS PARTENARIAT 2014/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE ET BALLERSDORF DEMANDES D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BEL AIR À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON CYCLABLE ENTRE JEBSHEIM ET MUNTZENHEIM AMÉNAGEMENT LE LONG DE LA RD 9 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM IMMOBILIÈRE 3F ALSACE CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS LOCATIFS EN VEFA À HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON CYCLABLE ENTRE COLMAR ET WETTOLSHEIM AMENAGEMENT LE LONG DE LA RD 1 BIS II CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 177 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES CONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA POUR 8 LOGEMENTS A ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement avec les communes pour la mise en œuvre des opérations de Montées en Débit Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage à TRIMBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
REICHSTETT - Suppression du PN6 - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'une parcelle sise en bordure de la RD 100 - Commune de HOCHFELDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 392 à ENTZHEIM RD 63 à HOLTZHEIM Rue de Entzheim à BLAESHEIM Transferts de voiries Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Nord du département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Sud du département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des organismes en charge de l’hébergement et de l’accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à Strasbourg-Neuhof Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bureau Alsace à Bruxelles - Convention pluripartite et subvention de fonctionnement 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets en faveur de l'hôtellerie alsacienne, commun à la Région Alsace et aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Mise en oeuvre du dispositif et convention de partenariat. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Demande de subvention de l'association Zone 51 pour la prévention des déchets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération Batraciens 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension et restructuration du collège Katia et Maurice KRAFFT à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Marché de travaux Restructuration et extension du collège Jean-Mentel à Sélestat : travaux supplémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les collèges pour 2014. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation des budgets 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découvertes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitions 2014 'Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat Département-communes dans le cadre du festival Médiason 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction du Chalet du Champ du Feu à BELMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France : résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides départementales à la commune de Valff pour l'aménagement d'un pôle de services Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'indemnisation des parents lors de la formation des assistants maternels Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs et de moyens 2014 entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Haguenau et l'association Profil Prévention Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif du tiers payant dans la cadre du CESU préfinancé attribué au titre de l'APA et de la PCH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 pour les structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/02/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 466 - COMMUNE DE BERNWILLER CONVENTION DE PARTENARIAT ACHAT ET DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE DANS LE BUT D'AMÉLIORER LA VISIBILITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NEUREX ALSACE PROJET TRI NEURON Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON "CHANOINE OBERLE" A RIMBACH, RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 699 170 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin