Délibérations

Délibérations

122 résultats pour la valeur "03/09/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Cession de terrains à LIPSHEIM

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SOUFFLENHEIM

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de divers projets

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de vergers-écoles

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin