Proposition d’adhésion au Groupement Régional d’Appui à la e-Santé (GRADeS) PULSY Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de la création de la MAIA du territoire de l’Eurométropole de STRASBOURG et d’approbation de deux projets de convention à conclure, d’une part entre le Département du Bas-Rhin et l’Agence régionale de santé, et d’autre part entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien au projet innovant d’habitat inclusif porté par l’association Espoir 67 et d'approbation d'un projet de convention y afférent Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de formalisation de la participation du Département à la démarche « une réponse accompagnée pour tous » et d’approbation d’un protocole partenarial Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la Stratégie Bilinguisme et de deux projets de Conventions opérationnelles 2018-2022 (Convention opérationnelle portant sur la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace et Convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l’Office pour la Langue et les Cultures d’Alsace et de Moselle) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Service départemental d'incendie et secours du Bas-Rhin pour la mise en œuvre du dispositif de sensibilisation aux gestes qui sauvent dans les collèges bas-rhinois et d'approbation du projet de Convention quadripartite portant sur la généralisation progressive de ce dispositif Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2019, d'approbation des tarifs 2019 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2018 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service et l'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour le fonctionnement de l'Ecole européenne de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption d'un projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de politique départementale du Sport Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d’approbation des projets de conventions de programme "Action Cœur de ville" de la Ville de SAVERNE et de la Ville de HAGUENAU, ainsi que du projet de convention de programme de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain de la Ville de SAVERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2017 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP). Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation du projet de contrat financier à conclure entre l’Etat et le Département du Bas-Rhin pour la période 2018-2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de réalisation de travaux au Bastion de l'étoile et lancement d'une étude afin de définir le modèle de concession à un exploitant privé de l'activité "restaurant-boutique-librairie" au Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ajustement de la nomenclature des métiers et du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place de la modulation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) en fonction de l’expérience professionnelle. Proposition de mise en place de nouvelles indemnités de sujétions et du complément indemnitaire annuel (CIA) ainsi que des mesures complémentaires en matière de rémunération. Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois de la filière culturelle. Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Élections professionnelles : proposition de maintien du paritarisme, fixation du nombre des représentants au CT et au CHSCT, et de modalités de vote Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de délégations à la Commission Permanente Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de stratégie départementale de déploiement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens à conclure avec les organismes gestionnaires d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du circuit court de l'emploi Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un avenir pour nos enfants : Plan d’Actions Enfance, Jeunesse, Famille 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de programmation pluriannuelle d'investissement complémentaire pour les collèges 2018-2021 et de lancer une démarche d'évaluation de la carte scolaire Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation financière à la restructuration du stade de la Meinau Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déploiement de Maisons des Aînés sur le territoire départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds patrimoine pour les châteaux forts : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire de l'Eurométropole de STRASBOURG Fonds d'attractivité et de Développement Projet Educatif Partagé et Solidaire du secteur de recrutement des Collèges Galilée et Maxime Alexandre de LINGOLSHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire Ouest - Fonds d'attractivité et de développement Projet éducatif partagé et solidaire de SARRE-UNION Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - 3ème phase 2019-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de modernisation du barème des redevances d'occupation du domaine public départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 25/06/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le Projet Régional de Santé Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/05/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2018-2020" Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/05/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin