AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSABAIL : MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 2ÈME PROGRAMMATION 2011 - Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUFFACHCARREFOUR GIRATOIRE RD 18 BIS RUE DE LA GARECONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DE FORTSCHWIHR - RECONSTRUCTION DE L'ADMINISTRATION ET DES LOGEMENTS DE FONCTION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification du périmètre d'intervention du service prestataire d'aide à domicile géré par l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 06/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'habilitation au titre de l'aide sociale départementale à la résidence pour personnes âgées "Home Saint-Gilles" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 06/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 06/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation partielle de l'établissement hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH à accueillir des personnes âgées bénéficiaires de l'aide sociale départementale. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Studio l'Annexe" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du Jardin d'Enfants de l'Association "Caroline Binder" à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du multi-accueil de l'association "Caroline Binder" à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la Pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin". Assemblée : Non défini Date : 29/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Saint-Joseph" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Saint-Joseph" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du service de mesures d'investigation de proxiité (MIP) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 24/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants "Le Chalet" de RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 24/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 1 2011SITUATION DES RESTES A RECOUVRERPROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE (FICS) : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT ET A L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 2011 MISE EN SOUTERRAIN DE LA LIGNE 20 KV ET DES AUTRES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES BASSE TENSION SURPLOMBANT LE SEE D’URBES Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2011 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix Maine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’UTILITE SOCIALE - HABITATS DE HAUTE-ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C732) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ FERMIÈRE DE LA MAISON D’ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ARSEA - ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D’ACTION SOCIALE D’ÉDUCATION ET D’ANIMATION POUR LE FOYER RENÉ CAYET À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 SOUTIEN À L’ARAA POUR UNE ACTION PILOTE SUR UNE FERME DU SUNDGAU (SITE DE GEISPITZEN) EN VUE DE RÉDUIRE LE RUISSELLEMENT ET LA CONTAMINATION PAR LES PRODUITS PHYTOSANITAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXÉCUTION POUR L’ANNÉE 2011 DE LA CONVENTION CADRE 2009-2011 AVEC L’APALIB’ Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : PARC DES EXPOSITIONS - RÉAMÉNAGEMENT DU HALL 1 ET CRÉATION D’UN ESPACE DE CONGRÈS (VILLE DE COLMAR) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ICF NORD EST SA D’HLM ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION (FACE) PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT", "PRINCIPAL"ET "SÉCURISATION" 2011 ET SUBVENTIONS DÉPARTEMENTALES COMPLÉMENTAIRES (C221 - CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN POUR LA NOUVELLE MAISON D’ENFANTS « HOME SAINT-JEAN » À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751 ET C233 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2011-2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A LA CHARTE NATURA 2000 VOSGES DU SUD POUR UNE PARTIE DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER POUR UNE DUREE DE 5 ANS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) SOUTIEN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION ADÈLE DE GLAUBITZ - ODEREN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRÔLE DU SERVICE FAIT POUR LES OPÉRATIONS DES ANNÉES 2007, 2008 ET 2009. COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN EN 2009 ET EN 2010. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT MULHOUSE HABITAT AMÉNAGEMENT DU FOYER D’ACCUEIL MÉDICALISÉ - RÉSIDENCE MARC DUVAL - À PFASTATT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPERIMENTATION D’UNE MAISON POUR L’AUTONOMIE ET L’INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) :BILAN D’ACTIVITE 2009/2010 ET PERSPECTIVES D’AVENIR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EGEE : SOUTIEN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FEDERATION REGIONALE DES METIERS D'ART D'ALSACE SOUTIEN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FOND'ACTION ALSACE : SOUTIEN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE (CEE) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTAL : PROJET LIE A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE SECTEUR DES SERVICES A LA PERSONNE. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DES CONVENTIONS DU TRAIN TOURISTIQUE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L’ANIMATION DU PATRIMOINEET DE L’ORGUE DE SOULTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CLUB DES ARTISTES D’ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION ORGANISÉE DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL DEPUIS 2001 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRÉDÉRIC HARTMANN À MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE GEORGES FORLEN – SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE RENOUVEAU LINGUISTIQUE AUPRÈS DES JEUNES EN ALSACE D'R NOCHWUCHS-DER NACHWUCHS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI SIEGENT AU COMITE DE PILOTAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMITE DE SUIVISOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2011 du foyer "Les Sources" de l'association "Les Sources" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin