Amélioration de l'habitat privé et rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois - Conventions de partenariat avec les communes de BISCHOFFSHEIM et WESTHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Adapt'Logis 67'' - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du Pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants ''logements-foyers'' aux conventions d'utilité sociale de plusieurs organismes HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Renouvellement de la convention de partenariat avec ''CUS Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des actions programmées dans le cadre de la Charte départementale de l'accessibilité - Convention de partenariat avec la Fédération française du bâtiment Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la piste cyclable le long de la RD 48 entre GRIES et MARIENTHAL - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière le long de la RD 137 à SCHIRRHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux - Personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CLIC ''RESO 3'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de gestion du RSA avec la Caisse d'allocations familiales et la Mutualité sociale agricole Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2012 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation des Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion de prestations sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à la plate-forme santé-précarité Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs) et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition interdépartementale de la taxe professionnelle versée au Fonds départemental de la Moselle - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus - Transaction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à HOCHFELDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sinistre survenu au véhicule d'un agent du Département - Transaction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel du Département - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse 2011 - Listes complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et aux ateliers de transformation en zone Massif Vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions à des projets transfrontaliers - Université populaire Pamina - Projet ''Plattform4'' / Journées franco-allemandes de la jeune photographie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du contrat de territoire de Seltz pour la période 2012-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2009-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire des Coteaux de la Mossig Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (troisième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (deuxième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'enseignement supérieur - Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement de terrains en zone d'activités intercommunale - Parc d'activités du Piémont à GOXWILLER/VALFF Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisation de la manche française du championnat du monde des rallyes WRC 2012 en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Observatoire régional du tourisme d'Alsace (ORTA) - Convention-cadre de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'une étude sur le dispositif en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante - Convention constitutive d'un groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Surveillance et sécurité du Mont Sainte-Odile durant la saison touristique 2012 - Convention de partenariat avec la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Saut du Lièvre'' à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'Etat - Programme 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur des lignes régulières interurbaines du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du statut juridique d'''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'un pacte d'actionnaires pour la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte départementale de l'accessibilité du Bas-Rhin 2012-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités financières d'intervention des services du Département pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre - Etablissement du barème par métier facturable et modalités d'actualisation Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin