ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 13/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2013 POLITIQUE A01 : CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT POLITIQUE A02 : ROUTES NATIONALES POLITIQUES A03, A04, A05 : ENTRETIEN ET MAINTENANCE RD POLITIQUE A07 : AMENAGEMENT ITINERAIRES CYCLABLES POLITIQUE A08 : AIDES DEPARTEMENTALES LA VOIRIE COMMUNALE Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL - VIGNOBLE - PLAINE DU RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC 2012 - 2013 TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION CADRE MULTIPARTENARIALE DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE TITRES INTEGRES ZONAUX ALSAPLUS 24 H ET ALSAPLUS GROUPE JOURNEE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN AVENANT N° 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR - DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RIXHEIM - RD 54 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN ENTRE PSA PEUGEOT CITROEN ET LE PONT DU BOUC CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT NUMERIQUE Assemblée : Conseil General Date : 12/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENDES DE POLICE NOUVEAUX CRITERES D'ELIGIBILITE Assemblée : Conseil General Date : 12/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 55 - TRAVAUX DE SECURISATION ENTRE LA RD 422 ET LE CARREFOUR AVEC LA RUE DE L'EGLISE Á BALDERSHEIM. PROGRAMMES A111 ET A171 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉVIATION D'ASPACH TRAVAUX DE DÉPLACEMENT DE PYLÔNES CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIÈRE AVEC RTE (PHASE ÉTUDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES CREATION DE REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE RD 201 REPARATION DU PONT SUR LE CANAL DE HUNINGUE, HORS AGGLOMERATION DE LA COMMUNE D'ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
KINGERSHEIM INTERSECTION RD 430 ET RD 20 ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LE FINANCEMENT DES ABONNEMENTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BANTZENHEIM, CHALAMPE, HOMBOURG ET OTTMARSHEIM AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 52 CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNALISATION HORIZONTALE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVEAUX CRITERES DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A134, A171 ET A272 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2012-2013 : TRAIN THUR DOLLER ALSACE. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT - AVENANT A LA CONVENTION INTERREG Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 2 A LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE LA NAVETTE EUROAIRPORT 2012-2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DEPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION N° 97/2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VIEUX-THANN AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DENIVELE ENTRE LA RN 66 ET LA RD 33 CONVENTIONS DE DOMANIALITÉ ET DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRES CYCLABLES INTERDEPARTEMENTAUX ENTRE BOIS L'ABBESSE ET HURST LA VANCELLE ET ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉSIGNÉE ET AVENANT N 1 À LA CONVENTION N 26 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET C14 RENFORCEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN ET DES PARKINGS-RELAIS AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ISSENHEIM RD 83 - RD 430 MISE EN PLACE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ET DE GLISSIERES DE SECURITE CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A112, A132, A134, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 201 / RD 39 À ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BOURBACH-LE-HAUT RD 14 BIS IV TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS ENTRE BOURBACH-LE-HAUT ET LE COL DU HUNDSRUCK Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 - MILLESIME 2012 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TURCKHEIM LIAISON CYCLABLE EN TRAVERSE DE LA RD 7 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUEBWILLER VOIE VERTE TRAVERSANT LA VILLE DE GUEBWILLER CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION D'UN CHEMINEMENT EN MODE DOUX DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ILLZACH CARREFOUR DES RD 39 ET 201 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 95 2009 DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BURNHAUPT-LE-HAUT - PONT D'ASPACHDÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE LA RD 483CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONNOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME NTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 1 A LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CHANGEMENT DE TAUX DE TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAMPAGNE 2011 - 2012 DE FORMATION A LA SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ECHANGE DE DONNEES ROUTIERES AVEC LE SDIS CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
R.D. 66 RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR SUR L'A35 À BARTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ITINÉRAIRE BARTENHEIM-BLOTZHEIM CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A132 - CALIBRAGE OPÉRATIONS DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION À RETENIR POUR 2012 Assemblée : Conseil General Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX ENGAGEMENT DE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION DE LA LGV EST EUROPEENNE PHASE 2. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINÉRAIRES 2009 - 2014 (PDMI ) OPÉRATION A36 – MISE À TROIS VOIES DE LA ROCADE NORD DE MULHOUSE OPÉRATION RN 83 – COLMAR-SÉLESTAT – MISE EN PLACE DE PROTECTIONS ACOUSTIQUES A OSTHEIM ET GUEMAR CONVENTIONS PARTICULIERES DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES DELEGATION DE COMPETENCE A UN ORGANISATEUR LOCAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin