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Délibérations

Délibérations

2058 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A L'EDITION 2012 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUEBWILLER VOIE VERTE TRAVERSANT LA VILLE DE GUEBWILLER CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION D'UN CHEMINEMENT EN MODE DOUX DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ILLZACH CARREFOUR DES RD 39 ET 201 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 95 2009 DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2012 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2012 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD centre médical de LUPPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2012 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2012 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2012 concernant l'Association " A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2012 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2012 concernant l'association Aide et Intervention à Domicile Haut-Rhin/Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2012 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Extension de la ligne Sélestat-Villé vers le Champ du Feu en période hivernale (expérimentation)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour l'acquisition d'un minicar en faveur de la régie de transport scolaire d'ASSWILLER - Délégation d'organisation du transport scolaire à la commune de MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à l'extension du site Internet de covoiturage du Département du Bas-Rhin au Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à AUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à BOESENBIESEN et GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Habitat et Humanisme Gestion Alsace'' - Mise en oeuvre d'une plateforme de logements du parc privé à loyer accessible

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement intérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien départemental à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour la promotion d'un label ''Artisans accessibles d'Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention pour la gestion des aides à l'habitat privé - Avenant n° 1 pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement des Centres régionaux d'innovation et de transfert de technologies (CRITT) - Subventions d'investissement et conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Championnats d'athlétisme franco-allemands et tournoi de football des jeunes du pays rhénan - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2012 avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans frontières'' pour son projet d'échanges 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées à des entreprises artisanales par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prime départementale aux concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Première tranche 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du Palais de justice de Strasbourg - Convention de fonds de concours

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'application 2012 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'entretien et de restauration des espaces naturels sensibles départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération d'extension transitoire au collège du Grand Ried à SUNDHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire - Groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Implantation d'une Unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux clubs engagés en championnat de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs, au recrutement d'animateurs sportifs - Conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) - Subvention de fonctionnement 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur des opérateurs de l'accompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail transitoire de locaux pour le Service de protection de l'enfance à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BURNHAUPT-LE-HAUT - PONT D'ASPACHDÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE LA RD 483CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation du service mesures d'investigation de proximité (MIP) géré par l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale d'Education et d'Animation (ARSEA).

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONNOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUIDE DES AIDES A LA VOIRIEAPPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2012 du service d'accueil de jour de l'EHAPD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté n° 2011-011-SEA du 30.12.2011 ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente d'une action de la SIBAR

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la limitation de vitesse en approche du carrefour giratoire RD 468/RD 120, hors agglomération, sur les bans des communes de NEUF-BRISACH et VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR SIEGER AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 10 LOGEMENTS A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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