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1249 résultats pour la recherche "budget primitif"

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 06/11/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 17/03/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2017 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 08/12/2016
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin