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Délibérations

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28155 résultats

Convention de mise à disposition de locaux à HOCHFELDEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sinistre survenu au véhicule d'un agent du Département - Transaction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Département - Convention financière 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse 2011 - Listes complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et aux ateliers de transformation en zone Massif Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions à des projets transfrontaliers - Université populaire Pamina - Projet ''Plattform4'' / Journées franco-allemandes de la jeune photographie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation du contrat de territoire de Seltz pour la période 2012-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2009-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire des Coteaux de la Mossig

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (troisième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (deuxième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'enseignement supérieur - Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement de terrains en zone d'activités intercommunale - Parc d'activités du Piémont à GOXWILLER/VALFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la manche française du championnat du monde des rallyes WRC 2012 en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Observatoire régional du tourisme d'Alsace (ORTA) - Convention-cadre de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation d'une étude sur le dispositif en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Surveillance et sécurité du Mont Sainte-Odile durant la saison touristique 2012 - Convention de partenariat avec la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège ''Saut du Lièvre'' à BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'Etat - Programme 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 de la section Appartements de la Maison d'Enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de la capacité de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Magnolias" à WINTZENHEIM à hauteur de 84 lits pour personnes âgées dépendantes et modifiant l'arrêté n° 2008/185/2DDASS/n°2008-00433-DSOL

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 11 I, hors agglomération, de la commune d'AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124).

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 de la Maison d'Enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du CARAH de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement spécialisé pour adultes handicapés (SAMSAH) l' Association "ARSEA" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000).

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du service d'accueil de jour annexé au foyer Marie Pascale Péan à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement intérieur des lignes régulières interurbaines du Réseau 67

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique départementale sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du statut juridique d'''Habitat de l'Ill''

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption d'un pacte d'actionnaires pour la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte départementale de l'accessibilité du Bas-Rhin 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités financières d'intervention des services du Département pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre - Etablissement du barème par métier facturable et modalités d'actualisation

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régime indemnitaire - Suspension de la déduction pour absentéisme

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 entre l'Amicale du personnel du Conseil Général et le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et Décision budgétaire modificative n°1 (DM 1) pour 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Territoires : construisons l'avenir ensemble

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cadre méthodologique général de la génération II des contrats de territoire

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Une administration dans et au service des territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reprise en régie directe de la Maison ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Compensation à l'Amicale du personnel

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant tarification de l'Internat du Foyer Marie Pascale Péan à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRITERES D'ELIGIBILITE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DE LA FRACTION ORGANIQUE DES ORDURES MENAGERES

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE 1 EXERCICE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPLICATION DU TAUX DE SUBVENTION DES COMMUNES ET DE LEURS REGROUPEMENTS - SUPPRESSION DU PLANCHER

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNALISATION HORIZONTALE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAUX CRITERES DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE 2012 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HEBERGEMENT ASSOCIATIF (CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD DONNÉ AU SYNDICAT MIXTE DE MUNSTER POUR LA RÉALISATION D'UN EMPRUNT

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2011 DES SECTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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