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28278 résultats

PROGRAMME A 132 - MILLÉSIME 2019OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION DE CLÉVACANCES ALSACE - DÉMISSION DU DÉPARTEMENT DE CLÉVACANCES HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONSATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA RECONDUCTION DU FONDS JEUNESSE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR 2019 - 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE DESTINATION TOURISMESUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAUHR - ATD CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE PORTANT SUR LES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A283)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS DE DEUX PARTICULIERS SITUÉES DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES - PREMIERE LISTE ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTRUCTURATION DU COLLEGE JACQUES PREVERT DE WINTZENHEIM - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A131 - A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION FINANCIERE DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHINANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION OEUVRE DON BOSCO A LANDSERAGRANDISSEMENT DU COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - multi-accueil Le Trèfle", sis allée du chemin vert à RIXHEIM (68170)

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Pêcheurs de Lune", sis au 1 b rue Victor Hugo à ILLZACH (68110)

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile, demandée par la Société "RESIDE ETUDES SENIORS" et destinés aux locataires de la résidence services "Les Girandières" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Saint-Anne" à HEIMSBRUNN pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afféents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Saint-Vincent" à ODEREN pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Fraxinelles" à BERGHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soin

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" à ROUFFACH pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Villa Romana - Kalinours", sis au 3a rue de Staffelfelden à WITTELSHEIM (68310)

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Hapili Saint-Louis", sise au 3 rue des Entrepreneurs à SAINT-LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2019 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 04/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein de la Direction des Territoires de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 1 et RD 1 bis IV, hors agglomération, sur le territoire des communes de HERRLISHEIM près Colmar et SAINTE CROIX EN PLAINE

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Maison de la famille - Structure Guy Daesslé" sis au 3 rue Kalb à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECLARATION D'INTENTION ET AXES STRATÉGIQUES DU PROJET DE TERRITOIRE FESSENHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS DES DIRECTIONS FONCTIONNELLES DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE VALORISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DE LA LOGISTIQUE (HORS COLLÈGES)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE,INTERNATIONALEET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN PATRIMOINE 68NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'AIDE A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRESDU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUEDE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET 2019 DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (SPIC)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALEN FAVEUR DE L'ATTRACTIVITE ET DE LA PROXIMITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

220 - Accueil en établissements des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

230 - Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

250 - Accueil en établissements des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

260 - Accompagnement des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

270 - Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

1 - Orientations stratégiques des politiques sociales départementales

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

110 - Accueil du public en territoire 130 - Accompagnement du public en territoire Proposition financière - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une stratégie départementale en matière de santé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de création d'un dispositif de détection et de signalement des personnes en situation de renoncement aux soins et d'approbation d'un projet de convention à conclure entre le Département et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l'insertion, l'emploi et la lutte contre les exclusions - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

310 - Insertion sociale et professionnelle - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

320 - Allocation RSA et Contrats aidés - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

330 - Aide au logement des personnes défavorisées - Propositions financières -Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

340 - Accueil des gens du voyage - Propositions financières - Budget Primitif 2019 et proposition d'actualisation de l'aide départementale au fonctionnement des aires d'accueil

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

350 - Prévention des maladies infectieuses - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

735 - Développement de l'habitat social - Propositions financières - Budget primitif 2019 Proposition d'attribution d'une subvention et proposition d'un projet de convention à conclure pour l'année 2019 avec l'ADIL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'actualisation de la stratégie départementale de l’habitat, proposition de création du dispositif de "sauvegarde et de valorisation de l’habitat patrimonial" et d'approbation d'un projet de convention-cadre à conclure dans ce cadre

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’avis du Conseil Départemental pour le rattachement du territoire de la Commune de RINGELDORF à l'arrondissement de HAGUENAU-WISSEMBOURG en vue de la création de la Commune nouvelle de VAL-DE-MODER

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations stratégiques pour la politique départementale de l'administration générale - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

020 - Service supports - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

030 - Gestion des bâtiments, hors collèges - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

040 - Ressources Humaines - Propositions financières - Budget primitif 2019 - Plan de formation 2019 - Evolution des dépenses de personnel, postes et effectifs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

050 - Fonctionnement de l'Assemblée - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

060 - Communication - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réponse du Département au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est (séance du 4 juillet 2017)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité 2019 du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de stratégie de financement par l’emprunt pour l’année 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel portant sur l'égalité entre les hommes et les femmes dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emplois des médecins territoriaux.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention cadre 2019-2022 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de délégations consenties au Président du Conseil Départemental hors commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente et au Président en matière de commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente, hors commande publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement financier du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2019 - Synthèse

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

530 - Enseignement supérieur et recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

6 - Développement et animation du territoire Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2019 - Propositions d'un projet de convention globale de moyens et d'un projet de convention de mission pour 2019, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2019, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante ainsi que des termes d'une convention globale de moyens à conclure entre le Département et l’ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61060 - Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) Propositions financières - Budget primitif de 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2019 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme Propositions financières - Budget primitif de 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale-Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 - Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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