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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Avances financières 2015 aux organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation des avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégation de service public portant sur l'offre commerciale du château du Haut-Koenigsbourg (hors billetterie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du contrat de territoire de 2ème génération du Ried de Marckolsheim 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des trois contrats de développement et d’aménagement des cantons de Rosheim, de Sauer Pechelbronn et du Pays Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur subvention de fonctionnement au Parc naturel régional des Vosges du Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acomptes sur subventions de fonctionnement à des organismes intervenant dans le domaine de l'environnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d’objectifs et de moyens pour l’intervention de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Haguenau et l’association JEEP, pour les années 2015-2017.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une convention avec l'association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements sur la base de baux glissants.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite du partenariat avec l’association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge des mineurs isolés étrangers recueillis ou confiés au service de protection de l’enfance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une convention avec l'association régionale spécialisée d’action sociale, d’éducation et d’animation (ARSEA) et d’une convention avec l’association du foyer Oberholz, pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements collectifs.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d’aide aux jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 aux structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 aux structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances financières 2015 au titre de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°5 au contrat de délégation de service public avec la Compagnie des Transports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention technique et financière concernant l'aménagement en faveur des transports collectifs sur la RD 468 au sud de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Passation de conventions de financement du transport des scolaires avec différents partenaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage à LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 232 dans la traverse de GOTTESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'une parcelle de terrain à LANGENSOULTZBACH, le long de la RD 255

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de parcelles appartenant au domaine public du Port Autonome de Strasbourg sur la commune de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 392 à LINGOLSHEIM - Echange de terrains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 64 en traverse de LAMPERTHEIM - Cession d'un délaissé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la ligne à haute tension Brumath-Haguenau à BERNOLSHEIM, BATZENDORF et ROTTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative au financement de la remise en état des routes départementales utilisées par les engins du chantier de la construction de la LGV Est-européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résultats de l’appel à projets 2014 "J'habite et je vis l'intergénérationnel" et pré-labélisation des projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplafonnement des plafonds de ressources conditionnant l’éligibilité à un logement social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux organismes à vocation économique et touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat relative à un projet expérimental porté par l'association ClubViva dans le cadre de la démarche Innovation pour l’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets 2015 en faveur de l'hôtellerie alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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