Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 DEPARTEMENT GENIE THERMIQUE ET ENERGIE - IUT DE COLMAR PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE LA SUBVENTION ET DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2015-2017 AVEC EDF, CALEO, EBM, GDF SUEZ, HUNELEC, UEM, VIALIS, FOURNISSEURS D'ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 26 JUIN 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 14 logements, géré par l'association "Maison Sainte Marie" à MULHOUSE et dénommé "Résidence Sainte Marie 5"

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de la désignation d'un administrateur provisoire auprès de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NUMEROTATION ET HIERARCHISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET DE RECHERCHE COMPOFAST PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) SUBVENTION 2015 - AVENANT N°3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANTS ET CONVENTION PLURIANNUELS CONCERNANT LES MAISONS POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADIES ALZHEIMER (MAIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DE DEUX BANDES CYCLABLES ET D'UN ÎLOT SÉPARATEUR SUR LA RD 248 HORS AGGLOMÉRATION DE LAPOUTROIE CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET DE GESTION DES BANDES CYCLABLES DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SOUTIEN FINANCIER A L'ASSOCIATION ALEOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C244 MODALITÉS D'INTERVENTION DU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT RURAL RÉGIONAL MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE ET SOUTIEN À L'AGRICULTURE DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DU NONNENBRUCH À LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT AIDE A LA FORMATION DU BAFA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATIONS DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTIONS GLOBALES FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K211 K213 K814 K215 K216 K217 K817

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME RSA DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAY COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2014 DU DELEGATAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES 11 PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants du Florival", sis au 16 rue Chalres Kienzl à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges de Kembs", sis au 8 allée des Marronniers à KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 7 octobre 2015

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la gouvernance de l'établissement et les délégations à l'exécutif

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la création d'un service d'aide éducative renforcée de 21 mesures

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création d'un service d'aide éducative renforcée de 21 mesures

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la création d'un service d'aide éducative renforcée de 21 mesures

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la création d'un espace dédié aux rencontres familiales médiatisées externalisées de l'Aide Sociale à l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création d'un espace dédié aux rencontres familiales médiatisées externalisées de l'Aide Sociale à l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 4, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation d'un agent du Département du Haut-Rhin à exercer des missions de contrôle sur place en matière d'aides à la pierre dans le parc privé (Dossiers Anah de subvention et conventionnement)

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FEDERATION REGIONALE DES METIERS D'ART D'ALSACE (FREMAA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COORDINATION DE LA LIGNE 553 THANN - WITTELSHEIM - MULHOUSE AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FOND'ACTION ALSACE SOUTIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DE L'ANCIEN GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K811, K213, K813, K215, K815, K216, K217, K817, K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST RÉHABILITATION THERMIQUE DE 15 LOGEMENTS À HUNINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À RIXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION REGIONALE DE L'ECONOMIE AGRICOLE ET DU MONDE RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA COORDINATION DE LA LIGNE INTERURBAINE SAINT LOUIS - OTTMARSHEIM - MULHOUSE AVEC LE RESEAU DISTRIBUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENT D'INFORMATIONS RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOGEMENTS A COLMAR ET ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2015 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION EUROPEAN RIVERS NETWORK FRANCE " SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR LE SAUMON "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020 CETIM-CERMAT - PROJET PLATEFORME ECOTREVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADDITIF À LA CONVENTION DE PLANIFICATION 3LAND ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU PROJET 3LAND AU TITRE DE L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DE FONDS RELATIFS AU RESEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP) ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR UN MONTANT DE 46 300 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU HAUT-RHIN EN VUE DE LA CRÉATION D'UN CENTRE DE RESSOURCES POUR L'INCLUSION DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR UN MONTANT DE 15 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION (PDP) : ADOPTION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ADEME AU TITRE DE LA TROISIÈME ANNÉE DU PDP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE - SOUTIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR AVEC L'A 35 À BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX - REPARTITION EN 2015 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2014 ENTRE LES COMMUNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020 PROJET MATERIAUX S3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOIE VERTE TRINATIONALE BALE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA TARIFICATION ALSA PLUS 24 HEURES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET SOLIDARITE ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE DE COLMAR ET LA VILLE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION- ORCA- 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMME A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES FLEURIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCAL PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 18BIS - LIAISON ENTRE L'A35 ET LA RD83 À HAUTEUR DE ROUFFACH MARCHE N° 11 00223 - LOT 1B : ROUTE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C841 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION ALSACE CONVENTION ANNUELLE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LA NEF DES SCIENCES FETE DE LA SCIENCE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINERAIRE CYCLABLE BIDIRECTIONNEL ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 7, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de TURCKHEIM et de WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page