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Délibérations

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27882 résultats

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : adoption de la Résolution du Congrès d'Alsace du 24 novembre 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers la Collectivité Territoriale d'Alsace : la consultation des électeurs

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pon'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124).

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement 2013 de l'EHPAD "Chanoine A. OBERLE" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2013 du foyer logement de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Parc des Sallines" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Korian les Trois Sapins" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 des EHPAD "Sainte-Famille" de RIBEAUVILLE et "Saint-Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de l'Association "Lou

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ILL NAPPE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL EN ALSACE : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DE L'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2012 À 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HACHIMETTE LAPOUTROIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS : FORMATION "PLAISIR À LA CANTINE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF PROROGATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET ET DEMANDE DE PROROGATION DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement del'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet", sis au 1 rue du Vallon à SIGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence Heimelig" de SEPPOIS-LE-BAS et WALDIGHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB - Hachimette à LAPOUTROIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE DE RESSOURCES DES ANIMATEURS-JEUNES DU HAUT-RHIN: CONVENTION 2013-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE N° VV 24 ET D'UNE PASSERELLE PIETONS-CYCLES DE BRUNSTATT (COLLEGE) A MULHOUSE (CHEMIN DIT DES PHILOSOPHES) EUROVELOROUTE NANTES-BUDAPEST CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN 12ÈME CONCOURS NATIONAL JEUNES BASSON A COLMAR EN 2013 PAR L'ASSOCIATION COLMAR BASSON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI ET DE JUSTIFICATION D'USAGE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Boucle d'Or", sis 8 allée Stoecklin à KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" à ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation au profit de l'Association "APPUIS" en matière de protection de l'enfance.

Assemblée : Non défini
Date : 10/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme 2012 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection de la nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat pluriannuel 2013-2015 avec la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège de MARCKOLSHEIM - Cession de terrains au profit de la commune de MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2013 de travaux de maintenance dans les collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2013 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le CNAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives et à l'acquisition de matériel sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de mise en oeuvre de l'Aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à jour de la Charte des technologies de l'information et de la communication du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Indemnisation du sinistre ''Tempête Joachim''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dommages à un téléphone portable - Protocole transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation au Salon international de l'agriculture (SIA) et au Salon international du machinisme agricole (SIMA) à PARIS - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2013 de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transports en régie - Organisation de circuits de transports d'élèves et étudiants handicapés - Conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un itinéraire de transports exceptionnels entre BELFORT et le Rhin (Port autonome de STRASBOURG)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de proximité - Plan vélo 2020 - Convention en vue de la réalisation et l'entretien d'un itinéraire cyclable entre SAALES et SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert d'un tronçon de la RD 124 à DAUBENSAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de terrains à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement de réseaux aériens

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien aux projets de Plans de déplacements d'établissements scolaires dans les collèges du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à SAALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''AVA habitat et nomadisme'' - Subvention 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du règlement intérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux études de faisabilité pour l'opération labellisée ''Quartier Plus 67'' d'OBERHOFFEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création et à l'adaptation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement du projet ''CIMBEES''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du texte de l'appel à projets ''J'habite et je vis l'intergénérationnel''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Développement d'un parc de logements adaptés au handicap - Convention de partenariat avec l'Association ''AMITEL''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant ''logements-foyers'' à la convention d'utilité sociale de la SIBAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Bas-Rhin - Avenant relatif à l'année 2013 de la convention de partenariat 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de projets de recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/01/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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