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Délibérations

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28255 résultats

AXES DE TRAVAIL 2011 DES SIX STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER ET L’ASSOCIATION « LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPÉRATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BARREAU ROUTIER OUEST D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE, AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. SOMCO POUR 20 LOGEMENTS À RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION HELISECOURS 68 - ALLOCATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2011 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE : PARTICIPATION A UNE ETUDE DE DEPLACEMENTS SUR LE BASSIN DE RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 64 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - MILLESIME 2011 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT - RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 (C221) OPERATIONS "AU COUP PAR COUP" - 1ÈRE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 – DÉVIATION DE WINTZENHEIM CESSION D'UN BIEN MEUBLE DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX COMMUNES COMMUNES DE CERNAY, ILLZACH ET WOLFERSDORF PROROGATION DE DELAI DE VALIDITE ET LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MERMOZ - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 14 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À SEPPOIS-LE-BAS ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 20 III / RD 430 – ILLZACH ------ FEUX TRICOLORES ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : RÉALISATION D'UN CIRCUIT PEDESTRE DES TROIS CHATEAUX (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JURA ALSACIEN)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES (UIC) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL D'ALSABAIL ET PACTE ENTRE ACTIONNAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION JEAN DOLLFUS - MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant exercice du droit de préemption d'une parcelle située au sein du périmètre de l'Espace Naturel Sensible de HABSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunalde SOULTZ-ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de l'accueil de jour "L'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence Jungck" de MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'Hôpital Local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du Service d'Accueil de Jour "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement de la RD 133-14 à STEINBOURG - Prorogation de la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en agglomération (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention 2011 à l'Association ''AVA habitat et nomadisme''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction d'une action d'accompagnement des locataires identifiés dans le cadre du dispositif départemental d'éradication des logements insalubres ou non décents (DDELIND) par des associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement par la Fondation ''Vincent de Paul'' sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du programme d'action 2011 pour l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la démolition d'immeubles de logements sociaux à STRASBOURG dans le cadre du renouvellement urbain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Nouvelles conventions d'objectifs avec le Groupe ''DOMIAL'' et la SA d'HLM ''Immobilière 3 F Alsace'' pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutiens départementaux en faveur de l'innovation et de la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds commun de coopération Rhin Supérieur 2011-2012 - Prolongation du projet ''MüReDé, la gardienne de trésors''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2011 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention en faveur du poste de coordonnatrice francophone de la coopération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2011 avec la Voïvodie de Silésie (Pologne) et subvention en faveur du Bureau de coopération Bas-Rhin - Silésie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession des participations de la SADE dans le capital d'ALSABAIL - Projet de pacte d'actionnaires pour ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Fonds d'aide en faveur de l'artisanat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale aux ateliers de transformation en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la restructuration foncière de la forêt privée - Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à HINSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place dune astreinte en cas dépizootie liée à lInfluenza aviaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un verger-école

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain à BISCHOFFSHEIM dans la zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité portant sur laménagement du Massif du Mont Sainte-Odile - Convention de financement avec les communautés de communes concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission de maîtrise d'uvre pour le remplacement des menuiseries extérieures et la mise en place d'une isolation extérieure au collège ''Stockfeld'' à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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