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Délibérations

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28255 résultats

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION/FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : INFORMATION SUR LA CLOTURE DES OPERATIONS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, LE PROXENETISME ET LA TRAITE DES ETRES HUMAINS AUX FINS D'EXPLOITATION SEXUELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) A L'OCCASION DU MARCHE DE NOËL D'ENSISHEIM DU 30 NOVEMBRE AU 4 DÉCEMBRE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION GRAND CONSEIL SAINT-ETIENNE RENOVATION DU CHATEAU DE LA CONFRERIE A KIENTZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LES PROJETS DE SAGE DOLLER ET LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLESELESTAT - OHNENHEIM - ILLHAEUSERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EUROAIRPORTDÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTNEOLIACONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2017AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE (ADIRA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE POUR L'ORGANISATION DE LA FÊTE DE L'ARTISANAT EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2017 ET CRITERES 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR - AR011 - PHASE 0- AMÉNAGEMENT DE LA SECTION RIQUEWIHR - RD 415 MARCHÉ 346/08 ATTRIBUÉ AU GROUPEMENT EIFFAGE ROUTE NORD EST - SAERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESISTEMENT DE L'OPERATEUR BADENOVA POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGEET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2017 :PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN UNIQUE REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SEMINAIRE ANNUEL DU RESEAU BIOLOGIE ADAPTATIVE DES PUCERONS ET ORGANISMES ASSOCIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND-BALLON ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE 2017COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALEAFFECTATION DES DOTATIONS FILS NUS ET FILS NUS FAIBLE SECTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISSOLUTION DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DECHETS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2018 DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les contentieux intéressant le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Handicap - Proposition de création du principe d’unités fonctionnelles pour les achats liés à l’intégration des agents en situation de handicap au sein de l’administration départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Plobsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à SARRE-UNION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’acquisition de deux propriétés bâties à BARR et à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Les Ateliers Vagabonds pour le "Prix des Initiatives"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 (3ème vague)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions et d’approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations en charge de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal, l'association pour le dépistage des maladies du sein en Alsace, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus au titre de l'année 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à des associations concourant à la politique départementale de l'Enfance et de la Famille et d'approbation d'un avenant à conclure avec l'ADEPAPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec 5 centres socio-culturels du département - territoires NORD et OUEST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention d'investissement pour les travaux dans l'école de NIEDERROEDERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de l’Avant-Projet Définitif de la restructuration et de l’extension du collège de BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’une convention de groupement de commandes pour une solution d’environnement numérique de travail dans les établissements scolaires du Grand Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'Economie Mixte Locales - Proposition d'approbation des rapports d'activité 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un avenant portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site du Martelberg à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de deux avenants portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site de THAL-DRULINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Conseil Interprofessionnel des Vins d'Alsace (CIVA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département à l'Association Trion Climate et d'approbation du projet de convention 2018-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Communauté de Communes de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2020 à conclure avec l'association Pôle Sud

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions aux associations, au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de KINTZHEIM, au titre du soutien au patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention en faveur de la politique muséographique du Département, à la Commune d'ESCHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention du Département en faveur de la politique muséographique de la Ville de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de conventions de mécénat au titre de l'année 2017 à conclure entre le Vaisseau et des partenaires économiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à l'initiation à l'équitation, à la pratique sportive compétitive amateur Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par les Comités Départementaux de Sport Adapté et de Badminton

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une aide au Comité Départemental de Ski du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre du programme 2017 d’électrification rurale au titre du FACE aux Communes de NORDHOUSE, et d’OBERBRONN lieu-dit «Am Buehl»

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de BALDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de LUTZELHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de SOULTZ-LES-BAINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de WITTERNHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de terrain à HOHENGOEFT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de terrains à MERTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de transfert d'une parcelle de terrain à la Ville d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de terrain à ESCHBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de plusieurs reliquats de parcelles à la société SOPIC à MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Liaison RD1083-RD829 à BENFELD-SAND - Proposition d'un projet de convention de co-maîtrise d'ouvrage liée à l'opération et d'un projet de convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance du domaine public départemental sur le territoire de la Commune de BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d’Aménagement de la RD1420 à ROTHAU - Engagement de la procédure de concertation préalable (L103-2 du code de l'urbanisme)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de la Commune de WINGERSHEIM LES QUATRE BANS comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de la RD 58

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conclusion d’une convention de financement de la TVA entre le Département et la Commune de SCHOPPERTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie - Territoires NORD et OUEST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution de subventions départementales pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie sur le territoire de l’EUROMETROPOLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- Proposition d'attribution de subvention à DOMIAL ESH pour l’adaptation de logements sociaux à BOUXWILLER et SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution d’agrément et de subvention départementale pour la création de logements locatifs sociaux à BRUMATH et HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création de cinq logements locatifs sociaux communaux à SCHWOBSHEIM et approbation d'un projet de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs, au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, pour des opérations financées par des prêts sociaux de location-accession (PSLA) situées à ERGERSHEIM et à GEUDERTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Proposition d’attribution de subvention à des particuliers à ERGERSHEIM, SAINT PIERRE, MARLENHEIM et OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes en situation de handicap et/ou âgées en perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux pour l'année 2016 et des rapports d'activités des délégataires de service public du Département concernant l'exercice 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES 23 JUIN ET 1ER SEPTEMBRE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL POUR REPRÉSENTER EN QUALITÉ DE SUPPLÉANT LE DÉPARTEMENT DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Gilles à COLMAR pour le fonctionnement de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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