Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prorogation et de modification du régime de taxe d'aménagement départementale Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'une stratégie de développement des activités du Laboratoire Départemental d'Analyses et de tarifs concernant de nouvelles analyses Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de compétences du Département du Bas-Rhin à l'Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations comptables Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes de construction - SIBAR Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale en faveur de l’insertion des personnes handicapées au sein des services du Département du Bas-Rhin Projet de convention à conclure avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Application du protocole national Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations dans la fonction publique pour les Conseillers départementaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la Commission Permanente - Modifications Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d'une subvention à la chaîne télévisée Alsace 20 et d'un projet de convention d'objectifs et de moyens d'une durée de trois ans à conclure avec Alsace 20 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition du plan départemental de l’action sociale de proximité Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption du Plan "Actions éducatives et Collèges" Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carte scolaire - Proposition de rattachement de la commune de ROHRWILLER au secteur de recrutement du collège du Rhin de DRUSENHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de regroupement du collège Saut du Lièvre et de la cité scolaire André Maurois de Bischwiller Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation des budgets 2017 des collèges publics Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de programme de travaux de maintenance dans les collèges publics Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de projet de convention de financement Campus des Technologies Médicales - Projet Technoparc Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux : proposition de modalités de gestion du Fonds d'attractivité et de développement, du fonds d'innovation territoriale et du fonds de solidarité communale Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les bibliothèques publiques des Communes de WEYERSHEIM et de LAMPERTHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de nouvelles conditions de réutilisation des informations détenues par les Archives départementales et des tarifs applicables Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de réalisation de la déviation de la RD 111 à Duppigheim - Modalités techniques et financières de réalisation de l'opération Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 entre Dorlisheim et Mutzig Mise en œuvre d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dorlisheim Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de sollicitation du Préfet pour la reconduction de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de dissolution du Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/03/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP : DELEGATION A LA COMMISSION PERMANENTE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DE LA PLATE-FORME MUTUALISÉE ALSACE MARCHÉS PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION, CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION DE NOUVELLES STRUCTURES PUBLIQUES UTILISATRICES DE L'OUTIL Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin