Convention d'utilité sociale ''logements-foyers'' d'ADOMA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière à l'organisation du colloque de la Confédération nationale du logement sur le thème ''Habiter, consommer, aujourd'hui et demain'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la réalisation de l'aire d'accueil des gens du voyage d'ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à diverses actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de locaux de commerce de proximité à BERGBIETEN et WISCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace Biovalley'' - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Conventions financières relatives aux centres de ressources Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pôle d'excellence rurale ''Innovation pour l'autonomie'' - Outil de coordination du réseau gérontologique de la MAIA et portail Web social-santé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 avec l'ONF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) - Primes départementales pour les concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur culture houblonnière Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Niederbronn-Les Bains - Val de Moder 2008-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (quatrième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de VILLE - Contrat ''Territoire-Lecture'' 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la formation du joueur de haut niveau, aide forfaitaire pour le haut niveau et aide aux clubs engagés en championnat de France (forfaits - résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, au titre des conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, aux transports dans le cadre de compétitions sportives et à l'équitation scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements pour personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 des entreprises d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé et intégration des véhicules des EMOP dans le patrimoine départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chute d'un arbre sur un abri de jardin - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du programme de lutte contre la précarité énergétique ''Réduire la facture d'eau et d'énergie chez soi'' Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'intervention du Département en matière d'instruction de demandes d'autorisation au titre du droit des sols (ADS) pour les collectivités compétentes dotées d'une carte communale Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'occupation précaire du domaine public départemental Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin au plan de relance du trafic de l'Aéroport de Strasbourg-Entzheim - Convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre national de référence ''Santé à domicile et autonomie'' (CNR Santé) - Adhésion à l'association et représentation du Département au conseil d'administration Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
50e anniversaire du Traité de l'Elysée en 2013 - Appel à projets transfrontaliers Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative à la reconduction du Secrétariat commun et du ''Fonds commun de coopération Rhin Supérieur'' de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur sur la période 2013-2018 Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du guide de référence pour les aides aux communes et intercommunalités, applicable aux contrats de territoire de deuxième génération Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intégration au Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) des dispositifs d'intervention du Conseil Général en faveur des sorties d'exploitation Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réévaluation des tarifs 2012-2013 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2013 - Tarification de la restauration scolaire pour 2013 Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariats d'avenir entre le Conseil Général du Bas-Rhin, les acteurs de l'économie sociale et solidaire et les entreprises Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2013 Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budgets 2012 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Commission consultative des services publics départementaux - Rapport d'activité 2011 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2011 Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2 (DM 2) Assemblée : Conseil General Date : 22/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation des extensions A1 et A2 - Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention conclue avec le Département des Vosges pour la prise en charge du transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation de WOLFISHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM - Convention de travaux pour la protection de pipelines d'hydrocarbures liquides Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Mesures compensatoires relatives à la forêt de HAGUENAU - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Groupement d'entreprises ''COLAS Est / SCREG Est'' - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en sécurité du PN 6 à REICHSTETT - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière le long de la RD 1420 à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carrefour RD 31 / RD 67 à GOUGENHEIM - Cession de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 30 et 422 à DORLISHEIM et MOLSHEIM - Transfert de tronçons Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à BOERSCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin