Modification de la convention constitutive de la Maison des adolescents
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
1851 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année
Convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''maintien à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Convention de garantie globale pour les prêts souscrits par l'''OPUS 67'' auprès de la Caisse des dépôts et consignations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet arrêté de Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de Sélestat et sa Région
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet arrêté de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes du Pays de Wissembourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/04/2013
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin