Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

Aide en faveur des meublés de tourisme labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2012-2017 avec l'ONF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) - Primes départementales pour les concours de labour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur culture houblonnière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Niederbronn-Les Bains - Val de Moder 2008-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (quatrième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un verger-école

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de VILLE - Contrat ''Territoire-Lecture'' 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la formation du joueur de haut niveau, aide forfaitaire pour le haut niveau et aide aux clubs engagés en championnat de France (forfaits - résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, au titre des conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, aux transports dans le cadre de compétitions sportives et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 des entreprises d'insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé et intégration des véhicules des EMOP dans le patrimoine départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chute d'un arbre sur un abri de jardin - Protocole transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, de la commune de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du programme de lutte contre la précarité énergétique ''Réduire la facture d'eau et d'énergie chez soi''

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'intervention du Département en matière d'instruction de demandes d'autorisation au titre du droit des sols (ADS) pour les collectivités compétentes dotées d'une carte communale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation précaire du domaine public départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au plan de relance du trafic de l'Aéroport de Strasbourg-Entzheim - Convention de financement de la baisse de la taxe d'aéroport

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre national de référence ''Santé à domicile et autonomie'' (CNR Santé) - Adhésion à l'association et représentation du Département au conseil d'administration

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

50e anniversaire du Traité de l'Elysée en 2013 - Appel à projets transfrontaliers

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la reconduction du Secrétariat commun et du ''Fonds commun de coopération Rhin Supérieur'' de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur sur la période 2013-2018

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du guide de référence pour les aides aux communes et intercommunalités, applicable aux contrats de territoire de deuxième génération

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration au Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) des dispositifs d'intervention du Conseil Général en faveur des sorties d'exploitation

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2012-2013 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2013 - Tarification de la restauration scolaire pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariats d'avenir entre le Conseil Général du Bas-Rhin, les acteurs de l'économie sociale et solidaire et les entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2012 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission consultative des services publics départementaux - Rapport d'activité 2011 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2012 - Décision modificative n° 2 (DM 2)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION "RECYCLAGE BAILLEURS " ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE RENOUVELLEMENT URBAIN N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATIONS ET DE COORDINATION (CLIC) ET LEUR FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU GROUPE DE TRAVAIL DÉDIÉ AU REDÉPLOIEMENT DU BIOSCOPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 2 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) ANNUITÉ 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2010-2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER PREMIERE PROGRAMMATION DE 4 GITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU CLUB VOSGIEN DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page