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Délibérations

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28001 résultats

UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES (UIC) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL D'ALSABAIL ET PACTE ENTRE ACTIONNAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION JEAN DOLLFUS - MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant exercice du droit de préemption d'une parcelle située au sein du périmètre de l'Espace Naturel Sensible de HABSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" de NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunalde SOULTZ-ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de l'accueil de jour "L'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence Jungck" de MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'Hôpital Local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du Service d'Accueil de Jour "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement de la RD 133-14 à STEINBOURG - Prorogation de la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en agglomération (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention 2011 à l'Association ''AVA habitat et nomadisme''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction d'une action d'accompagnement des locataires identifiés dans le cadre du dispositif départemental d'éradication des logements insalubres ou non décents (DDELIND) par des associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement par la Fondation ''Vincent de Paul'' sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du programme d'action 2011 pour l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la démolition d'immeubles de logements sociaux à STRASBOURG dans le cadre du renouvellement urbain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Nouvelles conventions d'objectifs avec le Groupe ''DOMIAL'' et la SA d'HLM ''Immobilière 3 F Alsace'' pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutiens départementaux en faveur de l'innovation et de la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds commun de coopération Rhin Supérieur 2011-2012 - Prolongation du projet ''MüReDé, la gardienne de trésors''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2011 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention en faveur du poste de coordonnatrice francophone de la coopération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2011 avec la Voïvodie de Silésie (Pologne) et subvention en faveur du Bureau de coopération Bas-Rhin - Silésie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession des participations de la SADE dans le capital d'ALSABAIL - Projet de pacte d'actionnaires pour ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Fonds d'aide en faveur de l'artisanat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale aux ateliers de transformation en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la restructuration foncière de la forêt privée - Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à HINSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place dune astreinte en cas dépizootie liée à lInfluenza aviaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un verger-école

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain à BISCHOFFSHEIM dans la zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité portant sur laménagement du Massif du Mont Sainte-Odile - Convention de financement avec les communautés de communes concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission de maîtrise d'uvre pour le remplacement des menuiseries extérieures et la mise en place d'une isolation extérieure au collège ''Stockfeld'' à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du soutien à la création de Centres d'interprétation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'adhésion à ''Alsatica, Portail des savoirs en Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) - Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux plans de développement sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats dAlsace, au recrutement danimateurs sportifs, aux stages ''Léonard Specht'' et au fonctionnement du centre-école de ski nordique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour 2011 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les entreprises dinsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Situation financière du Département - Exercice 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 35 dans la traversée de BLIENSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 221 dans la traversée de HANGENBIETEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération ''Grands Reporters''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 201 dans la traversée d'ORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers, dans le cadre du transfert de l'ex-Parc de l'équipement au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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