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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Construction de bâtiments transitoires à la base nautique de PLOBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de l'annexe financière pour la période 2014-2016 du contrat de territoire de Haguenau 2011-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier des Hirondelles à Lingolsheim dans le cadre de l'avenant de sortie de la convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d’OHLUNGEN avec extension sur BERSTHEIM, SCHWEIGHOUSE-sur-MODER, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution financière en faveur du Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Modification de secteurs de recrutement des collèges Charles De Gaulle à Seltz et collège de l'Outre Forêt à Soultz-Sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur subvention de fonctionnement au comité départemental de ski du Bas-Rhin et à l’association de la maison départementale des sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention entre le centre de lutte antituberculeuse (Département) et le service de pneumologie du pôle de pathologie thoracique des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisme de construction SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) Octroi de la garantie à 100% Programme d’opérations 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Adoption de la garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt-Organisme de construction - Cession d’un logement OPUS67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des contentieux Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de HERRLISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de SELTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré de divers petits équipements de cuisine et de mobilier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public relatif à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications à haut débit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dénivellation du passage à niveau (PN20) n°20 à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 220 à MARLENHEIM Cession de délaissés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Piste cyclable Hindisheim/Krautergersheim - Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bischoffsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées pour des actions d'accès au logement des ménages très défavorisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/02/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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