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Délibérations

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28255 résultats

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET AUX EDIFICES CULTUELS CINQUIEME PROGRAMMATION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 ET B 31 – « AMÉNAGEMENT D’UNE LIAISON CYCLABLE TRANSFRONTALIÈRE ET RÉPARATION DU PONT SUR LE RHIN VOGELGRUN – BREISACH » ------ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 16/2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - WINTZENHEIM ------ SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N° 7 (PN 7) ------ PROTOCOLE D’ACCORD AVEC RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2010 DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVE DE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE « SUD » RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTER (C751)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL RÉHABILITATION DE 72 LOGEMENTS À WILLER SUR THUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES ET PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE AU PROFIT DE LA SECTION D'AMENAGEMENT VEGETAL D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SIXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** PRELEVEMENT PRIORITAIRE DE DROIT SOLLICITE, AVANT LES TRAVAUX DE PEREQUATION, PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Le Jardin des Petits n° 1", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Jardin des Petits n°2", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 19 bis I et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GEISPITZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ANDOLSHEIM et de SUNDHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV211, située le long de la RD 111, hors agglomération, sur le territoire des communes de HORBOURG WIHR et de BISCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2010-00280-DESI du 15.07.2010 fixant les prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIALRÉHABILITATION DE 24 LOGEMENTS À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE, COLMAR, FECHT ET RIED, THUR DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2010 DE METEO FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS DES SENTIERS DE DECOUVERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 258LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROJET D’AVENANT MODIFICATIF 3-2010 A LA CONVENTION AVEC L’ECOMUSEE D’ALSACE PORTANT SUR UN EXEMPLE DE SIGNALETIQUE MUNICIPALE BILINGUE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 2 EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROPOSITIONS D’ACTIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TRIENNALE 2009/2011 AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE TAGSDORFLEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPLEMENT A L'OFFRE DE SERVICES EN MATIERE D'ACCUEIL DES ENTREPRISES AU QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE(GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES :COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES(PROGRAMME C741)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRUHUITIEME ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DU CHALET POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON SITUE A PROXIMITE DU COL AMIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** MISE EN CONFORMITE DES CRITERES DE LA REPARTITION DES ROLES 2010 APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES INITIALE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751, C233, C244JACHERE FLEURIE ET GERPLAN (MISE EN ŒUVRE ET ETUDE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APRA : DEFINITION D'UN PLAN D'ACTIONS STRATEGIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESSUBVENTION AUX COMMUNES POUR LACONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRESPOUR LES CLASSES BILINGUES(SECONDE LISTE 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE (HORS CONVENTION) DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE ACQUISITION DES BÂTIMENTS DE L’ANCIENNE GENDARMERIE DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION - COMITE REGIONAL DU TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A111 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D’AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNECONVENTION PLURIANNUELLE D’AMENAGEMENT DU SITE D’INTERET DEPARTEMENTAL SCHNEPFENRIED TROIS FOURS 2008 – 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDES A L’INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES TROISIEME AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE, PORTANT SUR LE PÔLE MUSEOGRAPHIQUE D’HISTOIRE ET D’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE.

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE AVEC HAITI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE COMPETENCE A LA COMMUNE D'EGUISHEIMPOUR L'ORGANISATION D'UN TRANSPORT PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL(PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 2 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS POUR L’INSERTION 2010- 2012 SUR LES TERRITOIRES DES 8 COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES.

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARE D'HABSHEIMPROJET DE CRÉATION D'UN PARKING RELAISAUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE D'UN TERRAIN DE RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2010/2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING AU PROFIT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHEASSOCIATION CERCLE GUTENBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERREG "TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NAPPE PHREATIQUE DE LA PLAINE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIEPROGRAMMES C272 ET C872

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESREPARTITION DE CREDITS - C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU REGIO MINERAUX CLUB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE PROFOND DU SECTEUR SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSESOUTIEN AU DEVELOPPEMENT D'UNE FORMATION INNOVANTE DANS LE DOMAINE DU DESIGN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACESOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET À L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS FRONTIERES POUR LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION DE SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTLES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX,DES CLUBS SPORTIFS, DU FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LA TARIFICATION DU TRAM TRAIN ET PARTICIPATION AUX ÉTUDES RÉGIONALES POUR LA TARIFICATION INTÉGRÉE MULTIMODALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALEENGAGEMENT DE CREDITS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE MULHOUSE 2006-2012 AVENANT N°6 À LA CONVENTION PARTENARIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES & MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) :SOUTIEN DE LA 8ÈME ÉDITION DE PLANETE PME.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR TROIS COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT FINANCEMENT DES ETUDES PREALABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUISPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DES SUBVENTIONSPOUR LE PROJET DE RECHERCHE ELSI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIÉTÉ FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARISCONVENTION FINANCIERE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET TOURISTIQUE INTERREG IV "DEMARRAGE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2010-00363 du 13.09.2010 portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Domaine du Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à l'adoption des pupilles de l'Etat et à l'agrément.

Assemblée : Non défini
Date : 27/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement et dépendance 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 des Résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le centre d'accueil de jour "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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