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LES RESSOURCES HUMAINES

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 15/03/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 15/03/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation de projets de conventions de financement de la TVA entre le Département, la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin, la Communauté de Communes Mossig et Vignoble, la Communauté d'Agglomération de HAGUENAU, la Commune de WANGEN et la Commune de WANGENBOURG-ENGENTHAL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/03/2019
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin