PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010CHAPITRE 204ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE LEVONCOURT ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MOERNACH-KOESTLACH AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 EQUIPEMENTS RURAUX (C02) ELECTRIFICATION RURALE (C221) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 EAU (C01) ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - EXCES D'EAU Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213)-ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET AUX EDIFICES CULTUELS CINQUIEME PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES ET PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE TAGSDORFLEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRUHUITIEME ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D’AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDES A L’INVESTISSEMENT Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT (C213) LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTE DE COMMUNES ILL ET GERSBACH AVENANT DE CLOTURE ET NOUVEAU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU RESEAU COCAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2004-2006 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR REMBOURSEMENT D'UN ACOMPTE VERSE POUR LA CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITES A SAINTE CROIX-EN-PLAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2004-2006 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS QUATRIEME PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 ASSAINISSEMENT (C213) - ELECTRIFICATION RURALE (C221) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ELECTRIFICATION 2010OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP" - 3ÈME LISTE PROGRAMME C221 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUELCONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE LEYMEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : REGULARISATION DU SOLDE DE L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES PEPINIERISTES VITICOLES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP" - 2ÈME LISTE - PROGRAMME C221 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ÉLECTRIFICATION FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLECTRIFICATION (FACE) PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT", "PRINCIPAL" ET "SECURISATION" ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES (C221 - CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX EDIFICES CULTUELS MODIFICATION DES BENEFICIAIRES DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES ET PROGRAMMATION DE TROIS OPERATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL AU SEIN DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POUR LA PERIODE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL - C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT COMMUNE DE MICHELBACH-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : PREMIERE ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUIDE DES AIDES - L'AIDE AUX TRAVAUX DESTINES À RECHERCHER DES ECONOMIES D'ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB FRANÇAIS DU SAINT-BERNARD Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION DES ASSOCIATIONS D’ELEVEURS SELECTIONNEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRU 7ÈME PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2010 OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP"- 1ÈRE LISTE PROGRAMME C 221 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D'UNE SESSION VITICOLE NATIONALE PAR LES "JEUNES AGRICULTEURS" DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRATS PLURIANNUELS D'ASSAINISSEMENT COMMUNES DE MASEVAUX ET NIEDERBRUCK COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin