portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'Hôpital Local de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du Service d'Accueil de Jour "La Roselière" de KUNHEIM. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement de la RD 133-14 à STEINBOURG - Prorogation de la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en agglomération (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention 2011 à l'Association ''AVA habitat et nomadisme'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'une action d'accompagnement des locataires identifiés dans le cadre du dispositif départemental d'éradication des logements insalubres ou non décents (DDELIND) par des associations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement par la Fondation ''Vincent de Paul'' sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du programme d'action 2011 pour l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition d'immeubles de logements sociaux à STRASBOURG dans le cadre du renouvellement urbain Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvelles conventions d'objectifs avec le Groupe ''DOMIAL'' et la SA d'HLM ''Immobilière 3 F Alsace'' pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutiens départementaux en faveur de l'innovation et de la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds commun de coopération Rhin Supérieur 2011-2012 - Prolongation du projet ''MüReDé, la gardienne de trésors'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2011 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention en faveur du poste de coordonnatrice francophone de la coopération Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2011 avec la Voïvodie de Silésie (Pologne) et subvention en faveur du Bureau de coopération Bas-Rhin - Silésie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à ALSABAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des participations de la SADE dans le capital d'ALSABAIL - Projet de pacte d'actionnaires pour ALSABAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions - Fonds d'aide en faveur de l'artisanat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale aux ateliers de transformation en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la restructuration foncière de la forêt privée - Programme 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à HINSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place dune astreinte en cas dépizootie liée à lInfluenza aviaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à BISCHOFFSHEIM dans la zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur René HAAG Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité portant sur laménagement du Massif du Mont Sainte-Odile - Convention de financement avec les communautés de communes concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission de maîtrise d'uvre pour le remplacement des menuiseries extérieures et la mise en place d'une isolation extérieure au collège ''Stockfeld'' à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation des budgets 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du soutien à la création de Centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'adhésion à ''Alsatica, Portail des savoirs en Alsace'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions dans le domaine mémoriel Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) - Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, aux plans de développement sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats dAlsace, au recrutement danimateurs sportifs, aux stages ''Léonard Specht'' et au fonctionnement du centre-école de ski nordique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour 2011 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2011 pour les entreprises dinsertion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Situation financière du Département - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 35 dans la traversée de BLIENSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 221 dans la traversée de HANGENBIETEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les contentieux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''Grands Reporters'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 201 dans la traversée d'ORSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers, dans le cadre du transfert de l'ex-Parc de l'équipement au Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement de la commission de l'agriculture au Salon international de l'agriculture (SIA) et au Salon international du machinisme agricole (SIMA) à PARIS - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert immobilier de biens propriété de l'ex-Parc de l'équipement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentations du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de STUTZHEIM-OFFENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin